00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-03 CONSEIL MUNICIPAL - REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS - DESIGNATION ET APPROBATION DES MODALITES D'INTERVENTION
00-04 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - SECTEUR PONTEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN LOT DE PLAGE DESTINE A L'EXERCICE D'ACTIVITES NAUTIQUES LOT N°4 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-05 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE "CHARGE(E) DE COOPERATION CTG" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-01 ARCHIVES MUNICIPALES - CONCERT DE L'ORCHESTRE HARMONIE DE LA MARINE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MARINE NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-01 COMMANDE PUBLIQUE - SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (SPASER) - 2023/2025 - ADOPTION
03-02 REALISATION D'UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - AVENANT N°3 AU MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-03 PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION SANTE ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE - SERVICE DES PORTS - RECRUTEMENT D'UN COMMANDANT DES PORTS
03-05 PERSONNEL MUNICIPAL - SENSIBILISATION AU RISQUE PROFESSIONNEL ROUTIER - CHARTE DES 7 ENGAGEMENTS DE LA SECURITE ROUTIERE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-07 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
04-01 CULTURE - LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" - DECISION D'ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE DE CANDIDATURE AU LABEL NATIONAL
05-01 NATURA 2000 - PERENNISATION SENTIER RANDONNEES SUBAQUATIQUE "MUSEE ARCHEOLOGIQUE" DPM CANNES - CONVENTION PARTENARIAT AVEC DEPARTEMENT 06, CANNES, L'ONF ET LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-02 QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE - PARTICIPATION AU DISPOSITIF DE GESTION ET DE SURVEILLANCE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-03 SANTE - BUDGET PRIMITIF 2023 - ASSOCIATION "FRANCE CANCER" - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION
07-01 EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-02 EDUCATION - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-03 EDUCATION - TEMPS PERISCOLAIRE DE RESTAURATION - ACCOMPAGNEMENT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE
07-04 EDUCATION - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-01 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'EXPLOITATION DES JEUX - APPROBATION
10-01 PREVENTION DES RISQUES MAJEURS - RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE - CELLULE COMITE FEUX DE FORET - DON D'UN VEHICULE PAR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES - ACCEPTATION
11-01 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - CONSULTATION POUR LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - CHOIX DE L'OFFRE - DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE
11-02 URBANISME - PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DECLASSEMENT EBC RD635
11-03 URBANISME - PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DECLASSEMENT EBC RD6107
12-01 PETITE ENFANCE - RESERVATION DE PLACES DANS LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-02 PETITE ENFANCE - MULTI-ACCUEIL "LES COLONNES" - LABELISATION "CRÈCHE A VOCATION D'INSERTION PROFESSIONNELLE" - ANNÉES 2023-2024 - AIDE AU FONCTIONNEMENT DE LA PART DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
12-03 PETITE ENFANCE - ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - PRESTATION DE SERVICE ET MISSIONS RENFORCES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-04 PETITE ENFANCE - LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS "INTERLUDE" ET "PRE EN BULLE" - PRESTATION DE SERVICE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-05 PETITE ENFANCE - RELAIS PETITE ENFANCE - PRESTATION DE SERVICE ET MISSIONS RENFORCEES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-01 SPORTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CONVENTION PLURIANNUELLE 2023/2026 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-04 SPORTS - "COURIR POUR UNE FLEUR" 44EME EDITION - CONVENTION POUR DEUX ANNEES AVEC LES SOCIETES CARREFOUR, GSF SAS ET L'ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-05 SPORTS - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - ANNEES 2023/2024 - CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-06 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 2023/2026 AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-01 HANDICAP ACCESSIBILITÉ - AD'AP PATRIMOINE - 2022 - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BÂTI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS - APPROBATION
14-02 HANDICAP - BUDGET PRIMITIF 2023 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCATION "MOTO CLUB DE LA GAUDE" - APPROBATION
15-01 STATIONNEMENT PAYANT - EXERCICE 2022 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-02 FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2023 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 CHEMIN DES PLATEAUX FLEURIS - PARCELLE BD 398p - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE PARC DE L'ESTAGNOL
18-03 CHEMIN DU VALBOSQUET - PARCELLE DZ 54p - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE L'INDIVISION PROPRIETAIRE DE LA PARCELLE
18-05 R.D.35 BIS - CHEMIN DES EUCALYPTUS - REGULARISATION DES LIMITES FONCIERES DU DOMAINE COMMUNAL ET DEPARTEMENTAL - ACQUISITION DE TERRAINS A TITRE ONEREUX ET CESSION A L'EURO AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
18-06 RUE DELMAS/RUE DU MARC - PARCELLE BP 224 - PROCEDURE DE VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
18-07 CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE EP 104 - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE AU BENEFICE DE LA PARCELLE EP 100 PROPRIETE DE LA COMMUNE
18-08 CHEMIN DU PONT ROMAIN - PARCELLE AL EN COURS DE NUMEROTATION - REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE - RETROCESSION
38-01 JEUNESSE - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - ANNEE 2023 - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-02 JEUNESSE - SOUTIEN AUX FORMATIONS DU BAFA ET DU BAFD - ANNEE 2023 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-03 JEUNESSE - EDUCATION - RENCONTRES INCLUSIVES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - 2023-2024 - AUTORISATION DE SIGNATURE
