00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-03 MUTUALISATION - DIRECTEUR DES AFFAIRES GENERALES, DU JURIDIQUE ET DU CONTENTIEUX - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - BRIGADE INTERCOMMUNALE DE GARDES CHAMPÊTRES - CREATION - MODALITES DE RECRUTEMENT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-05 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - SECTEUR LUTETIA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D'ACCUEIL POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE 30 - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS SOCIALES - AVENANT N°3 - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-01 AFFAIRES FUNERAIRES - RÉVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS DE TERRAINS, COLUMBARIUMS, CAVURNES, JARDIN DU SOUVENIR ET REDEVANCES - SUPPRESSION DES CONCESSIONS PERPÉTUELLES - APPROBATION
03-01 FINANCES - COMPTES DE GESTION DU TRÉSORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES
03-07 FINANCES - TAXES D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES - TAXES FONCIERES - FIXATION DES TAUX 2023
03-08 FINANCES - TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES - MAJORATION DE LA COTISATION A 40% - APPROBATION
03-12 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
03-13 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMODYNAMIQUES DANS LES BATIMENTS - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATIONS DE SIGNATURE
03-14 MOYENS GENERAUX - ACCORD CADRE CONCERNANT LES TRAVAUX D'ELECTRICITE DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATIONS DE SIGNATURE
03-15 COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES - CONVENTION AVEC L'UGAP - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-01 CULTURE - MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE "ALBERT CAMUS" - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 CULTURE - MUSEES - VENTE DE BILLETS COMBINES - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-03 CULTURE - MUSEES - VISITES GUIDEES GROUPES ET INDIVIDUELS EN PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - CONVENTION AVEC L'EPIC - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-04 CULTURE - MUSÉE PICASSO - LIBRAIRIE-BOUTIQUE - ÉTAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE APPLIQUÉS EN RÉGIE POUR L'ANNÉE 2023
04-05 CULTURE - FORT CARRÉ - DEPOT VENTE DE L'OUVRAGE "ENTREVAUX ET GUILLAUMES AU TEMPS DE VAUBAN" - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "ECOMUSEE DE LA ROUDOULE" - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-01 MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - AIRE DE JEUX DU JARDIN "LUTETIA" - DON D'UN TOURNIQUET POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE PAR L'ASSOCIATION "LEO CLUB NICE - COMTE DE NICE" - ACCEPTATION
09-01 ANIMATION - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "COMMUNE LIBRE DU SAFRANIER" - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-02 TOURISME - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-01 RISQUES MAJEURS - DEPLOIEMENT DES DISPOSITIFS DU SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) - EXTENSION - CONVENTION AVEC L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-01 URBANISME - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 1 COURS MASSENA - SUBVENTION COMMUNALE - APPROBATION
12-01 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - CHARTE DU PROGRAMME "SAFE-LI" - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-02 PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS "INTERLUDE" et "PRE-EN-BULLE" - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-03 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - PRESTATION DE SERVICE UNIQUE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-04 PETITE ENFANCE - RELAIS PETITE ENFANCE - PRESTATION DE SERVICE ET MISSIONS RENFORCEES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-01 SPORTS - HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "HANDISPORT ANTIBES MEDITERRANEE" ET L'ATHLETE MADAME AGATHE PAULI - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - CENTRE REGIONAL MEDICO-SPORTIF D'ANTIBES - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR L'ACHAT D'UN EQUIPEMENT MEDICAL- CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - BASE NAUTIQUE DU PONTEIL - PÉRENNISATION ET ACCESSIBILITE DES ITINERAIRES DE CANOE-KAYAK - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES ET LE COMITE DEPARTEMENTAL DE CANOE-KAYAK - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 RUE FELON - PARCELLE CS 327 POUR 14 M² - PROCEDURE DE DECLASSEMENT D'UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - VOLUME 1 TREFONDS DU TROTTOIR - APPROBATION
18-02 RUE VAUBAN - PARCELLE COMMUNALE BO 311p - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE SURPLOMB AU PROFIT D'ERILIA
18-03 CHEMIN DES COUGOULINS - PARCELLE DZ0058p - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 1 BIS AVENUE DES CAPUCINES - APPROBATION DES MODALITES
18-04 CHEMIN DES COUGOULINS - PARCELLE EA005p - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DU PROPRIETAIRE DE LA PARCELLE CONCERNEE - APPROBATION DES MODALITES
29-01 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - PARTAGE DE MISSIONS DU SERVICE ASSISTANCE INFORMATIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-01 PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°1 A LA CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-02 ENVIRONNEMENT - NATURA 2000 - ACCUEIL, SURVEILLANCE, INFORMATION ET SENSIBILISATION DU PUBLIC - RECRUTEMENTS - DEMANDES DE SUBVENTION AUPRES DE L'EUROPE (FEAMPA) ET AUPRES LA REGION SUD PACA - AUTORISATION
35-01 DROITS DES FEMMES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET L'ASSOCIATION "UNE VOIX POUR ELLES" - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-01 JEUNESSE - STRUCTURES ENFANCE JEUNESSE 3-17 ANS - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS ' ACCEDER COTE D'AZUR ' ET ' TRAIL POUR TOUS ' - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-02 JEUNESSE - PREVENTION - ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
