00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-03 CONCESSIONS DES PLAGES ARTIFICIELLES ET NATURELLES - EXTENSION DE L'OUVERTURE DE L'EXPLOITATION DES PLAGES DE SIX A HUIT MOIS PAR AN - AVIS MOTIVE AU REGARD DE LA FREQUENTATION TOURISTIQUE
00-04 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°7 - AUTORISATION DE CESSION DE L'INTEGRALITE DES PARTS SOCIALES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
03-01 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODALITES DE VERSEMENT
03-02 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
04-03 CULTURE - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2023
05-01 ESPACE MER LITTORAL - ACTIVITE DE RANDONNEE SUBAQUATIQUE LUDIQUE ET PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN - CONCESSION DE SERVICE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE - ATTRIBUTION
05-02 ESPACE MER LITTORAL - ACTIVITE DE RANDONNEE EN KAYAK LUDIQUE ET PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN - CONCESSION DE SERVICE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE - ATTRIBUTION
05-03 ESPACE MER LITTORAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT OCEANOGRAPHIQUE DE MONACO, FONDATION ALBERT 1er PRINCE DE MONACO - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-01 ANIMATION - ASSOCIATION "LES VOILES D'ANTIBES" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-01 URBANISME - TAXE D'AMENAGEMENT - PART COMMUNALE - SECTEURS A RENOUVELLEMENT URBAIN - ACTUALISATION DU PERIMETRE - REFERENCES CADASTRALES
12-01 PETITE ENFANCE - PASSERELLES ENTRE LES MULTI-ACCUEILS ET LES ECOLES MATERNELLES - CONVENTION-CADRE AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-01 SPORTS - UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
17-01 BOULEVARDS CHANCEL ET DUGOMMIER - TRANSFERT DE PROPRIETE DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC A LA COMMUNE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 RUE DU PETIT FOUR - PARCELLE BR 278 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - NOUVELLE MISE EN VENTE
18-02 CHEMIN DES AMES DU PURGATOIRE - TERRAIN BATI CADASTRE DM 0002 - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
18-05 CHEMIN DU VALBOSQUET - PARCELLE EO 29 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE L'INDIVISION PROPRIETAIRE DE LA PARCELLE
20-01 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - ENSEIGNEMENT MUSICAL ADAPTE AUX ENFANTS HOSPITALISES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
20-02 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - MANIFESTATION "CUIVRES ENSEMBLE" 2EME EDITION - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-01 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN, ET DE GESTION : ACTIVITE D'ASSISTANCE, DE SAUVETAGE ET DE REMORQUAGE MARITIME - SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE L'AUTORITE DELEGANTE
34-02 ENVIRONNEMENT MARITIME - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA PRUD'HOMIE D'ANTIBES-GOLFE-JUAN - AUTORISATION DE SIGNATURE
41-01 LIEN SOCIAL ET MIEUX VIVRE ENSEMBLE - PRIX DE LA LETTRE MANUSCRITE DE L'ANNEE : EXPRIMEZ VOTRE GRATITUDE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - REGLEMENT INTERIEUR - ADOPTION
