00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-03 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - NOUVELLES DESIGNATIONS - APPROBATION
00-04 CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - EXPLOITATION EN REGIE MUNICIPALE - MODALITES DE COMMERCIALISATION - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE BILLETERIE AVEC L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RECONDUCTION DES TAR
00-05 ZAE DES TROIS MOULINS - PROJET ECOTONE - APPEL A PROJET - FINALISATION CONTRAT DE VENTE - MODALITES
02-01 ARCHIVES MUNICIPALES - PORTAIL NATIONAL DES ARCHIVES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-01 CULTURE - CONCOURS DE POESIE - PRINTEMPS DES POETES - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - REGLEMENT INTERIEUR - ADOPTION
05-01 ESPACES NATURELS SENSIBLES - REALISATION D'UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (CEN PACA) - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-01 PETITE ENFANCE - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNÉE 2023 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTOR
13-01 SPORTS - HAUT NIVEAU - ASSOCIATION OAJLP GYMNASTIQUE ET LES ATHLETES MESSIEURS SAMIR AIT SAID ET LORIS FRASCA - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - HAUT NIVEAU - ASSOCIATION HANDISPORT ANTIBES MEDITERRANEE ET L'ATHLETE MONSIEUR FLORENT MARAIS - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
17-01 INSFRASTRUCTURES - REMPLACEMENT DU MOBILIER D'ECLAIRAGE PUBLIC PAR DU MOBILIER ECORESPONSABLE A TECHNOLOGIE LED SUR LES VOIES STRUCTURANTES - APPROBATION DE L'OPERATION ET DE SON FINANCEMENT - DEMANDES DE SUBVENTIONS
18-01 AVENUE DE NICE - RD6007 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
18-01 AVENUE DE NICE - RD6007 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES (3)
18-02 R.D.35 BIS - CHEMIN DES EUCALYPTUS - REGULARISATION DES LIMITES FONCIERES DU DOMAINE COMMUNAL ET DEPARTEMENTAL - CESSION DE TERRAINS A TITRE ONEREUX AU BENEFICE DE LA COMMUNE - CESSION A L'EURO AU BENEFICE DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
18-04 ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DR 23 - BIEN PRESUME SANS MAITRE - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL
20-01 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
20-02 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - ORGANISATION DE LA 2E EDITION DU CONCOURS DE TUBA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ' CUIVRES COTE D'AZUR ' - AUTORISATION DE SIGNATURE
