00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-04 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - ANNEE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-05 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - ANNEE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-06 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - CONCESSION D'AMENAGEMENT - BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE - APPROBATION
00-07 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - CONCESSION D'AMENAGEMENT - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE PASSATION
00-08 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - COMMISSION COMMUNALE RELATIVE A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT - DEPOTS DES LISTES - CREATION - ELECTION DES MEMBRES - DESIGNATION DE LA PERSONNE HABILITEE
00-09 CONSEIL MUNICIPAL - SICTIAM - COMPETENCE EN MATIERE D'ENERGIES RENOUVELABLES - ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT
03-02 PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION ARCHITECTURE ET BATIMENTS - RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS - CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS STRUCTURANTS - CONTRATS DE PROJET - RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS CONTRACTUELS
03-03 FINANCES - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 ET DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
03-04 FINANCES - NOMENCLATURE M57 - MISE A JOUR DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES BIENS EN - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES
03-06 FINANCES - PRODUITS IRRECOUVRABLES 2022 - ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES
03-07 FINANCES - PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - TRAVAUX - GARANTIE D'EMPRUNT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DU CROÛTON - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-08 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT ET SOMMES A RECOUVRIR AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
04-01 CULTURE - ANTHEA - BILLETTERIE SPECTACLE DE FIN D'ANNEE 2022 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 CULTURE - MUSEES - ACCUEIL DES BENEFICIAIRES DU SERVICE TRAIT D'UNION - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA-ANPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-03 CULTURE - MUSÉES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-04 CULTURE - MUSÉES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-05 CULTURE - MUSÉES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CENTRE DE SOINS, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PRÉVENTION EN ADDICTOLOGIE (CSAPA ODYSSEE ADDICTIONS FRANCE) - AUTORISATION DE SIGNATURE (2)
04-06 CULTURE - FORT CARRÉ - CONVENTION DE DEPOT-VENTE DE L'OUVRAGE "LE FORT CARRÉ" ET DE TIRAGES NUMERIQUES D'ESTAMPES D'ALAIN GOUDOT - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-07 CULTURE - MODALITES D'ORGANISATION ET D'ATTRIBUTION DU PRIX LITTERAIRE JACQUES AUDIBERTI - MODIFICATION DU REGLEMENT ET DU JURY
05-01 SANTE PUBLIQUE - CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE - 2022-2025 - CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LE CENTRE HOSPITALIER - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-02 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
07-01 EDUCATION - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP - ANNEE 2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-02 EDUCATION - CESSION GRATUITE D'ORDINATEURS PORTABLES AU PROFIT DE L'INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE D'ANTIBES - APPROBATION
08-01 COMMERCES - MISE EN PLACE DE L'OPERATION "ECODEFIS" POUR LES COMMERCANTS ET ARTISANS - CONVENTION TRIPARTITE AVEC LES CHAMBRES CONSULAIRES (CCINCA et CMAR PACA) - APPROBATION DES MODALITES - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-02 COMMERCES - BOULEVARD WILSON - PROCEDURE DE RETROCESSION D'UN DROIT AU BAIL - MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES
09-01 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
09-02 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
10-01 LITTORAL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION S.N.S.M (SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER) - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-01 PLAN LOCAL D'URBANISME - MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC
11-02 SECTEUR VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FACADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE - 25 RUE AUBERNON - APPROBATION
12-01 PETITE ENFANCE - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNÉE 2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTOR
12-02 PETITE ENFANCE - LUDOTHEQUE "LUDOBULLE" - PROJET PEDAGOGIQUE, DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU REGLEMENT INTERIEUR - ADHESION A L'ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES FRANCAISES - APPROBATION
13-01 SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2022 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - APPROBATION
13-02 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASP OAJLP COTE D'AZUR 2022-2027 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - DON DE PLACES SOCIALES ET SOLIDAIRES PAR LA SASP OAJLP COTE D'AZUR - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS "ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES" ET "LA MAIN TENDUE" - SAISONS 2022-2027 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-04 SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR 43EME EDITION - CONVENTION AVEC LA SOCIETE GSF SAS ET L'ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-02 PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION / CONSTRUCTION "PRE DES PECHEURS", AFFERMAGE "LA POSTE" ET "FRERES OLIVIER" - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
17-01 RD 6098 (AVENUE DU ONZE NOVEMBRE) DE L'ENTREE DU CREPS AU PARKING DU FORT CARRE - RD 6007 (ROUTE DE NICE) DE LA GARE AU GIRATOIRE RD 6007 / RD 4 - TRANSFERT DE PROPRIETE DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC A LA COMMUNE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES
17-02 INFRASTRUCTURES ROUTIERES - ITINERAIRE " EUROVELO 8 " - AVENUE DU MARECHAL LECLERC - AMENAGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 ZAC MARENDA LACAN - RUE VAUBAN - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BO 45p ET CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - PROPRIETE ERILIA CADASTREE BD 371 - ECHANGE SANS SOULTE - APPROBATION DES MODALITES
18-02 AVENUE DU 11 NOVEMBRE - SITE GARE-PETROLIERS - PARCELLE AX 11 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER - APPROBATION DES MODALITES
18-03 CHEMIN DES COMBES ET LA RD35 - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON - PARCELLES DR24 et DR40 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI CARY - APPROBATION DES MODALITES
18-04 QUARTIER DES COMBES - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON - PARCELLE DR 232P - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES COPROPRIETAIRES DU PARC ANTIBEA - APPROBATION DES MODALITES
18-05 CHEMIN DES COMBES - PARCELLE DR208 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME BAVOSI - APPROBATION DES MODALITES
18-06 CHEMIN DES MOYENNES BREGUIERES - PARCELLES AM 327p et AM 328p - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES D'ERILIA - APPROBATION DES MODALITES
29-01 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION SOLUTION SMART CITIES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-01 JEUNESSE - ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - DISPOSITIF AISANCE AQUATIQUE - "STAGES BLEUS" DURANT LES VACANCES SCOLAIRES - CONVENTION AVEC LE CREPS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - ANNEES 2022-2025 - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-02 JEUNESSE - STRUCTURES ENFANCE JEUNESSE 3-17 ANS - ORGANISATION DE SORTIES EN MER - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS LE KIWANIS ET SOS GRAND BLEU - AUTORISATION DE SIGNATURE
