00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2021 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
03-01 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - PROVISIONS ET REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES - APPROBATION
03-03 FINANCES - BUDGET 2022 - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES AU CHAPITRE 204 - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT
03-04 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AVANCES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - APPROBATION
03-05 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2023 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF
03-06 FINANCES - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES 2023 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF
03-07 FINANCES - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES 2023 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF
03-08 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
03-09 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROÎT D'ACTIVITE ET D'AFFLUENCE TOURISTIQUE
03-10 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2023 - NETTOYAGE DE JUAN-LES-PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS
03-11 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES CENTRES D'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - APPROBATION
03-12 MUTUALISATION VILLE D'ANTIBES/CASA - DELEGUE EN CHARGE DE LA MISSION COORDINATION STeRE NATURA 2000 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-01 GESTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES - BATTERIE DU GRAILLON - CAP D'ANTIBES - FORT CARRE - BOIS DE LA GAROUPE - EXTENSION DU PERIMETRE AU PHARE DE LA GAROUPE - CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE TERRESTRE ET MARITIME AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORA
13-01 SPORTS - OAJLP TENNIS DE TABLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DU CHAMPIONNAT DE FRANCE SENIORS DE TENNIS DE TABLE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) - SECTEUR 3 : ROUTE DE GRASSE DEPUIS L'AVENUE DE LA SARRAZINE JUSQU'AU GIRATOIRE DE LA CROIX ROUGE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - CONVENT
15-02 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSION - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
18-01 AVENUE DE LA SARRAZINE - PARCELLES AR 76-208 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
18-02 ROUTE DE GRASSE - PARCELLE EW115 - CESSION A TITRE ONEREUX AUX PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE CONTIGUË
18-03 AVENUE DESNOS - PARCELLE ET 176 - COPROPRIETE LES PINS BAT. D1 - LOTS 59 ET 64 - CESSION A UN EURO A ERILIA - VALORISATION LOI SRU
18-04 RUE DU HAUT CASTELET - PARCELLE BR 516 - CESSION A TITRE ONEREUX AUPRES DES PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE CONTIGUË
18-05 ROUTE DE GRASSE - VOIE LYAN - PARCELLE DR 204 - BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE ARTISANAL INDUSTRIEL ET COMMERCIAL "ESPACE ANTIBES" - RESILIATION ANTICIPEE AMIABLE ET GRATUITE
34-01 ENVIRONNEMENT MARITIME - PRESERVATION DES BANQUETTES DE POSIDONIE SUR LES PLAGES - CHARTE D'ENGAGEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
