00-00 MOTION DE M. VIE G ROUPE “ANTIBES RETROUVE” AUGMENTATION DES MOYENS POLICIERS SUR ANTIBES JUAN LES PINS
00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-04 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR TANGUY CORNEC AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES INTERNES ET EXTERNES - APPROBATION
00-05 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - REMPLACEMENT DE MADAME KHADIJA AOUAMI AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES INTERNES ET EXTERNES - APPROBATION
00-06 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - COMMISSION "ECONOMIE LOCALE - COMMERCE - DOMAINE PUBLIC" - NOUVELLE DESIGNATION - APPROBATION
00-07 PROJET URBAIN PARTENARIAL - CONSTRUCTION DU MAGASIN LIDL - REAMENAGEMENT DES VOIRIES ROUTIERES RUE DU BON AIR ET VOIE LYAN - CONVENTION AVEC LA SOCIETE LIDL - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 ZAC MARENDA-LACAN - CONCESSION D'AMENAGEMENT - AVENANT N°3 AVEC LA SPL ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°9 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-10 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°10 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-11 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°11 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-12 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°12 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-13 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°1 - SECTEUR PINEDE - DECLARATION SANS SUITE
00-14 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°3 - SECTEUR PINEDE - DECLARATION SANS SUITE
00-15 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°4 - SECTEUR PINEDE - CHOIX DE l'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-16 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°5 - SECTEUR PINEDE - CHOIX DE l'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-17 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°6 - SECTEUR BAUDOUIN - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-18 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°7 - SECTEUR BAUDOUIN - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-19 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°8 - SECTEUR BAUDOUIN - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-20 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°9 - SECTEUR BAUDOUIN - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-21 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°10 - SECTEUR BAUDOUIN - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-22 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°11 - SECTEUR BAUDOUIN - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-23 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°12 - SECTEUR BAUDOUIN - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-24 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°13 - SECTEUR GAROUPE - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-25 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°14 - SECTEUR GAROUPE - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
00-26 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT N°16 - SECTEUR GAROUPE - CHOIX DE L'OCCUPANT - ATTRIBUTION
01-01 SAEM PORT VAUBAN - NON PROROGATION DE LA DUREE DE VIE ET DISSOLUTION DE LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE - APPROBATION
03-01 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT ET SOMMES A RECOUVRER AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
03-02 FINANCES - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES
03-03 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES
03-10 MOYENS GENERAUX - TRAVAUX DANS LES BATIMENTS - ACCORDS CADRES - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATIONS DE SIGNATURE
03-11 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ADOUCISSEURS D'EAU - ACCORD CADRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES- AUTORISATION DE SIGNATURE
03-12 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES, PLATES-FORMES, MONTE-PLATS ET MONTE-HANDICAPES - ACCORD CADRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE L'OFFICE DE TOURISME ET D
03-13 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES EXTINCTEURS ET DES MATERIELS DE SECURITE INCENDIE - ACCORD CADRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES- AUTORISATION
03-14 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - ACCORD CADRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-15 MOYENS GENERAUX - MISSIONS DE VERIFICATIONS ET DE CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES - ACCORD CADRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATIONS DE SIGNATURE
03-16 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES PORTES PORTAILS ET BARRIERES AUTOMATIQUES - ACCORD CADRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATIONS DE SI
03-17 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2022 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS - GESTION D'UNE ACTIVITE DE CONFORT BALNEAIRE SUR LE SECTEUR DE LA PINEDE - APPROBATION
04-01 MUSEE PICASSO - REALISATION DU PROCES-VERBAL DU DEUXIEME RECOLEMENT DECENNAL DES COLLECTIONS - APPROBATION
05-01 SANTE PUBLIQUE - CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - MISE A DISPOSITION DE VACCINS - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-01 ENVIRONNEMENT - MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - ADHESION A L'ASSOCIATION "PLANTE & CITE" - APPROBATION
06-02 GESTION DES ESPACES VERTS - UNITE EXPERIMENTALE DE LA VILLA THURET - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INRAE - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-01 RUE AUBERNON - LOCAL COMMERCIAL - PROCEDURE DE RETROCESSION DU SOUS BAIL COMMERCIAL - CAHIER DES CHARGES APPROBATION
08-02 DOMAINE PUBLIC - SALON ART FAIR 2022 - PARTENARIAT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACAAFVA - APPROBATION
10-01 SECURITE CIVILE - RISQUES ET MENACES MAJEURS - LABEL RESILIENCE "FRANCE COLLECTIVITES" - ADHESION
11-02 URBANISME - MONUMENTS HISTORIQUES - CREATION DE QUATRE PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS - MODIFICATION DE PROTECTION - AVIS DE LA COMMUNE
18-01 CHEMIN DES PLATEAUX FLEURIS - PARCELLE BD 369 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA COPROPRIETE LA FONTAINE AUX MERLES
18-02 AVENUE DES COUGOULINS - PARCELLE DZ 56 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MONSIEUR BRERO ET MONSIEUR PONTE
18-05 DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE COMMUNALE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE DE VOIES NOUVELLEMENT INTEGREES - ACTUALISATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT - APPROBATION
18-06 SECTEUR DES COMBES - ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DR0052 - RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL AUPRES DE LA SARL TCM - MODIFICATION DU MODE OPERATOIRE - APPROBATION
18-07 SECTEUR A ENJEUX LES TERRIERS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D'ENSEMBLE TRIPARTITE AVEC LA CASA ET L'EPF PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-01 PORT VAUBAN - STATION AVITAILLEMENT - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE DISTRIBUTION DES CARBURANTS ET LUBRIFIANTS DE NAVIRE - SOUS TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE L'AUTORITE DELEGANTE
