00-00 MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE "MAJORITE" - DESENGAGEMENT DE L'ETAT - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 INTERCOMMUNALITE - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES - DEBAT
00-04 PROJET URBAIN "JULES GREC/ANTHEA" - BILAN DE CLÔTURE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT CONFIEE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - APPROBATION
00-05 SECTEUR DES COMBES - ACQUISITION AMIABLE DE TERRAINS DE LA PHASE 1 AUPRES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (EPF PACA) - PRINCIPE DE RECOURIR A LA PROCEDURE D'EXPROPRIATION A L'ENCONTRE DES PROPRIETAIRES DES PARCELLES DR 1
00-07 SECTEUR DES COMBES - MANDAT D'ETUDES D'ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET D'ETUDES PRE-OPERATIONNELLES CONFIE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR (SPLAA) - RESILIATION
00-08 ZAC MARENDA-LACAN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) POUR L'ANNEE 2020 - APPROBATION
03-02 PERSONNEL MUNICIPAL - ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-03 PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS MUNICIPAUX, DES ELUS ET DE LEURS AYANTS DROIT - REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION
03-04 PERSONNEL MUNICIPAL - REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS MUNICIPAUX ET DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - MISE EN ŒUVRE D'UN RÈGLEMENT D‘APPLICATION
03-05 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGÂTS - RECOUVREMENT ET SOMMES A RECOUVRER AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - APPROBATION
03-07 ARCHIVES - PRESTATIONS DE RELIURE ET RESTAURATION DES REGISTRES COMMUNAUX ET DE FOURNITURE DE PAPIER PERMANENT - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE DE GESTION DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-01 ANTHEA - SPECTACLE DE FIN D'ANNEE 2021 - BILLETTERIE - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-03 CULTURE - MESURES D'URGENCES A CARACTERE ECONOMIQUE - ATELIER DU SAFRANIER CASEMATE 11 - EXONERATION DE LA REDEVANCE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-01 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
05-02 PLAGES NATURELLES - PROGRAMME DU PROJET D'AMENAGEMENT GLOBAL - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE SELECTION - FIXATION DU MONTANT DE LA PRIME AU CANDIDAT - APPROBATION
06-01 MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - BUDGET PRIMITIF 2021 - ASSOCIATION PHOTO CLUB D'ANTIBES - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
07-01 EDUCATION - PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PedT) INCLUANT LE PLAN MERCREDI - 2021 A 2024 - CONVENTION AVEC L'ETAT, LE RECTORAT DES ALPES MARITIMES ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-02 EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-03 EDUCATION - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-04 EDUCATION - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES ACCUEILS DE LOISIRS - ANNEE 2021 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-05 EDUCATION - CHARTE DE L'ACCUEIL DES ENFANTS ET DES JEUNES EN SITUATION DE HANDICAP - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-06 GUICHET UNIQUE - REGLEMENT INTERIEUR GENERAL (RIG) APPLICABLE AUX ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES - MODIFICATION
08-01 BOULEVARD WILSON - PROCEDURE DE RETROCESSION D'UN DROIT AU BAIL - MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES DE RETROCESSION DU DROIT AU BAIL
08-02 ECONOMIE LOCALE - COVID 19 - EXONERATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER AU 31 MAI 2021 - APPROBATION
11-01 SECTEUR VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 34 RUE JAMES CLOSE - 23 RUE DOCTEUR FRANCOIS DELMAS - 17 RUE DU DOCTEUR ROSTAN - 18 RUE SAINT-ANTOINE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION
11-02 URBANISME - QUARTIER FONTONNE - REALISATION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE - DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME - AVIS FAVORABLE DU COMMISSAIRE ENQUETEUR - APPROBATION
12-01 PETITE ENFANCE - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNÉE 2021 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - STADE NAUTIQUE - CONCESSION DE SERVICES RELATIVE A L'EXPLOITATION DU SNACK-BAR - EXONERATION DE LA REDEVANCE POUR L'ANNEE 2021 - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - 2021-2025 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-04 SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR - 42EME EDITION - CONVENTION AVEC LA SOCIETE GSF SAS ET L'ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-01 HANDICAP - ACCESSIBILITE - AD'AP PATRIMOINE - 2019 à 2020 - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BATI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS - APPROBATION
15-01 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
18-01 AVENUE PHILIPPE ROCHAT - PARCELLE BI 55 - ACQUISTION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
18-02 SECTEUR DES COMBES - TERRAIN NU - LOT 2 PARCELLE DP 286 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE ORANGE
18-04 CHEMIN DES MOYENNES BREGUIERES - PARCELLE AM 294 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE MADAME MONARCA MARIE-CLAUDE
18-05 CHEMIN DES MOYENNES BREGUIERES - PARCELLE AM 378 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE MADAME FARAMIA
18-06 PREMIERE AVENUE ET DEUXIEME AVENUE - PROCEDURE DE TRANSFERT D'OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'EMPRISES PRIVEES - APPROBATION
18-07 BOULEVARD RAYMOND POINCARE (EX HOTEL LE LYS) - REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX PARCELLE CV 206 - CESSION AU PROFIT DE ERILIA
20-01 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - ORGANISATION D'UN CONCOURS DE TUBA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CUIVRES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-01 NOUVELLES TECHNOLOGIES - LABEL NATIONAL TERRITOIRES, VILLES ET VILLAGES INTERNET - ASSOCIATION "VILLES INTERNET" - ADHESION - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
34-01 LITTORAL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM) - AUTORISATION DE SIGNATURE
