00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITES ET FINANCIERS - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-04 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ELIMINATION DES DECHETS - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-05 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-06 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-07 MUTUALISATION - CREATION D'UN SERVICE COMMUN DEDIE AUX SERVICES AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT ET FONCIER - CONVENTION DE SERVICE COMMUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE "DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DURABLE" - DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE "DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DURABLE" - DIRECTEUR DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE "DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DURABLE" - DIRECTION FONCIERE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU DIRECTEUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-11 MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE ' DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DURABLE ' - DIRECTION FONCIERE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU DIRECTEUR ADJOINT - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-12 MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE ' DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DURABLE ' - RESPONSABLE DE GESTION CHARGE DE L'ASSISTANCE DU DGA - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-13 MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE ' DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DURABLE ' - RESPONSABLE DE GESTION CHARGE DES SUBVENTIONS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-14 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2020 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-15 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - SECTEUR SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2020 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-16 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL SECTEURS LUTETIA ET ILETTE - CHOIX DU MODE DE GESTION DES FUTURS LOTS D'ACTIVITES NAUTIQUES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE POUR LES LOTS N°3 & N°4 PRECEDEMMENT DECLARES
00-17 CONTRAT DE TERRITOIRE URBAIN 2021-2026 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE DEUX OPERATIONS - CONVENTION HORIZON 2026 AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-18 ZAC MARENDA-LACAN - PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE - REALISATION D'UNE ŒUVRE D'ART - TRAVAUX - PARC DE STATIONNEMENT - CONVENTION AVEC LA SPL ANTIPOLIS AVENIR ET LA SOCIETE Q-PARK - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-01 CITOYENNETE - RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ANNUEL DE RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS - APPROBATION
02-02 CITOYENNETE - ETAT CIVIL - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - AVENANT N°1 DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-01 FINANCES - BUDGET 2021 - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES AU CHAPITRE 204 - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT
03-02 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - CONSTITUTION ET REPRISE DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES - APPROBATION
03-04 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2021 - PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES - APPROBATION
03-05 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES
03-06 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2022 - AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET A L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - APPROBATION
03-07 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF - APPROBATION
03-08 FINANCES - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES 2022 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF - APPROBATION
03-09 FINANCES - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES 2022 - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF - APPROBATION
03-10 FINANCES - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - RESIDENCE AUTONOMIE "ESTEREL" - FINANCEMENT D'EQUIPEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA COMMUNE - APPROBATION
03-11 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGÂTS - RECOUVREMENT ET SOMMES A RECOUVRER AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
03-12 COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - EXERCICE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
03-13 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
03-14 PERSONNEL MUNICIPAL - ATTRIBUTION D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AUX ASSISTANTS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - APPROBATION
03-15 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODALITES DE VERSEMENT
03-16 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2022 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROÎT D'ACTIVITE ET D'AFFLUENCE TOURISTIQUE
03-17 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2022 - NETTOYAGE DE JUAN-LES-PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS
03-18 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2022 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS ET TEMPORAIRES DANS LES CENTRES D'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LES TEMPS EXTRASCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
04-01 CULTURE - MUSEE PICASSO - CONVENTION DE DEPOT-VENTE AVEC LES EDITIONS DACO VERLAG - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-01 SANTE PUBLIQUE - CHARTE VILLE ACTIVE PLAN NATIONAL NUTRITION SANTE (PNNS) - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-02 HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - LUTTE CONTRE L'HABITAT INSALUBRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-03 SANTE PUBLIQUE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-01 EDUCATION - TEMPS PERISCOLAIRE DE RESTAURATION - ACCOMPAGNEMENT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE - CONVENTION AVEC LES ECOLES PRIVEES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-02 EDUCATION - RESEAU "VILLE AMIE DES ENFANTS" - ADOPTION DU PLAN D'ACTIONS MUNICIPAL 2020-2026 - CONVENTION AVEC L'UNICEF - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-01 POLITIQUE DE STATIONNEMENT PAYANT - TARIF D'ABONNEMENT SPECIFIQUE EN FAVEUR DES ARTISANS ET PROFESSIONNELS MOBILES
09-01 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT D'ACTIVITES 2020 - APPROBATION
09-02 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
09-03 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
09-04 CASINO EDEN BEACH - PRISE EN COMPTE DE L'IMPACT COVID-19 SUR L'EXERCICE 2021 - AMENAGEMENT DE LA CONTRIBUTION POUR LE FINANCEMENT DES MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE - AVENANT N°3 - AUTORISATION SIGNATURE
09-05 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO 2022 - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
09-06 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO 2022 - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL ' NUITS D'ANTIBES '- MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
09-07 CASINOS - EXPLOITATION SUR LA ZONE "QUARTIER GRAND EST" - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
11-01 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 7 RUE DE L'ORME - 18 RUE DU MARC - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
12-01 PETITE ENFANCE - MULTI-ACCUEIL LES COLONNES - LABELISATION "CRECHE A VOCATION D'INSERTION PROFESSIONNELLE" - ANNÉES 2021-2022 - AIDE AU FONCTIONNEMENT DE LA PART DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
13-01 SPORTS - HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION OAJLP GYMNASTIQUE ET LES ATHLETES MESSIEURS SAMIR AIT SAID ET LORIS FRASCA - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION HANDISPORT ANTIBES MEDITERRANEE ET L'ATHLETE MONSIEUR FLORENT MARAIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2021 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS DE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-04 SPORTS - SALLE AZURARENA ANTIBES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EN QUASI REGIE DE L'EXPLOITATION DE LA SALLE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX AUPRES DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SI
15-01 STATIONNEMENT - PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT ABONNES PONTEIL - CREATION - REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION
15-02 STATIONNEMENT - PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT ABONNES SAINT ROCH - NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION
15-03 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSION - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-04 PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION 'PRE DES PECHEURS', AFFERMAGE 'LA POSTE' ET 'FRERES OLIVIER' - SOCIETE QPARK FRANCE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-05 SECURITE - MAINTENANCE D'UN SYSTEME RADIO, FOURNITURE ET INSTALLATION DES EQUIPEMENTS AFFERENTS - CREATION D'UNE GROUPEMENT DE COMMANDE - CONVENTION CONSTITUTIVE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-06 SECURITE - VIDEOPROTECTION - EXTENSION DU DISPOSITIF - DEMANDE D'AUTORISATION DE MODIFICATION ET DE SUBVENTIONS - APPROBATION
18-01 ALLEE DES CIGALES - PARCELLE AO 040 - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE "LA ROSERAIE"
18-02 SECTEUR DES COMBES - ROUTE DE GRASSE -PARCELLE DR0052 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE SCI "BANG" ET DE LA SARL "TCM"
18-04 ANGLE ROUTE DE GRASSE ET CHEMIN DES QUATRE CHEMINS - ECHANGE SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION
18-05 ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLES HA 12-13-14 - DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES BIENS RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - CONSTAT DE DESAFFECTATION
18-06 ROUTE DE GRASSE ET AVENUE PHILIPPE ROCHAT - SECTION BOULEVARD GENERAL VAUTRIN/GIRATOIRE CROIX ROUGE - DECLASSEMENT PARTIEL DU RD 35 - TRANSFERT DE DOMANIALITE PUBLIQUE AU BENEFICE DE LA COMMUNE
18-07 VAL CLARET/COMBES - AVENANT N°1 LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE TRIPARTITE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-08 FONCIER - CONVENTION HABITAT A CARACTERE MULTI-SITES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-01 ENVIRONNEMENT - INTERVENTIONS DES ELEVES, STAGIAIRES ET APPRENTIS SUR LES ESPACES VERTS ET NATURELS - CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE D'ANTIBES (EPLEFPA) - AUTORISATION DE SIGNATUR
25-02 AGRICULTURE - FEADER - VOLET RECONQUETE DE FRICHES AGRICOLES - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET LES COMMUNES PARTENAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
32-01 JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-01 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
34-02 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
34-03 PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
34-04 PORT SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
34-05 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - ANNEE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
34-06 PORT VAUBAN - STATION AVITAILLEMENT - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE DISTRIBUTION DES CARBURANTS ET LUBRIFIANTS AUX BATEAUX DU 11 DECEMBRE 1974- AVENANT N°3 DU SOUS-TRAITE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
34-07 PORT VAUBAN - DELEGATION D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE GESTION DU PORT VAUBAN SOUS-CONCESSION AIRE DE CARENAGE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - CONSULTATION PUBLIQUE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
34-08 PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
34-10 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - GESTION D'UNE ZONE DE MOUILLAGES ET D'EQUIPEMENTS LEGERS (ZMEL) - CONVENTION AVEC L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
