00-01 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 20 NOVEMBRE 2020 ET DU 18 DECEMBRE 2020 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION
02-01 PATRIMOINE - PROJET DE RESTAURATION DU RETABLE DE LA CATHEDRALE ' LA VIERGE DU ROSAIRE ' DE LOUIS BREA - REALISATION D'UNE ETUDE PREALABLE - CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DE CONSERVATION ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE - DEMANDES DE
03-01 COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES - CONVENTION AVEC L'UGAP - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-02 MOYENS GENERAUX - ACCORD CADRE CONCERNANT LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMODYNAMIQUES DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - A
03-03 MOYENS GENERAUX - ACCORD-CADRE CONCERNANT LES TRAVAUX NEUFS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-04 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGÂTS - RECOUVREMENT AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
04-01 CULTURE - ASSOCIATION ATELIER DU SAFRANIER - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 CULTURE - ASSOCIATION THEATRE DE LA MARGUERITE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-01 ECONOMIE LOCALE - ACCOMPAGNEMENT ET SOUTIEN DES COMMERCES DE PROXIMITÉ DES CŒURS DE VILLE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS DES COMMERÇANTS ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-02 ECONOMIE LOCALE - CHARTE DE SOUTIEN A L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE PROXIMITÉ AVEC LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-01 ANIMATION CULTURELLE - ASSOCIATION HARMONIE ANTIBOISE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-01 PETITE ENFANCE - RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS "SEMBOULES" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-01 SPORTS - STADE NAUTIQUE - CONCESSION DE SERVICES RELATIVE A L'EXPLOITATION DU SNACK-BAR - EXONÉRATION DE LA REDEVANCE POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION "PRE DES PECHEURS", AFFERMAGE "LA POSTE" ET "FRERES OLIVIER" - SOCIETE Q PARK - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-02 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSION - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-03 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EFFIA CONCESSION - PROLONGATION DE DUREE - COVID 19 - AVENANT N°7 - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 AVENUE JEAN MICHARD PELISSIER - PARCELLES EC 90-91-93 - PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION - CESSION A 1 EURO A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
18-02 BOULEVARD RAYMOND POINCARE - FONDS DE COMMERCE HOTEL LE LYS - PARCELLE CV 206 - LIBERATION DES LIEUX - INDEMNITE D'EVICTION - APPROBATION
18-03 CHEMIN DU PUY - PARCELLE AR117 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE L'INDIVISION HUGUES BERNARD
18-04 AVENUE DE CANNES - PARCELLE CW 147 - EMPRISE A DETACHER - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE ANNA FLORE
18-05 DOMAINE PRIVE COMMUNAL - COVID-19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - REDEVANCES D'OCCUPATION - EXONERATIONS
23-01 ARCHIVES MUNICIPALES - DON D'UNE COLLECTION D'AFFICHES ORIGINALES ILLUSTREES DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE A RESTAURER - ACCEPTATION
34-01 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - DELEGATION DE SERVICE D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE GESTION DU PORT VAUBAN - SOUS CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L'AIRE DE CARENAGE - AUTORISATION DE L'AUTORITE DELEGANTE
34-02 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - DELEGATION DE SERVICE D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE GESTION DU PORT GALLICE - SOUS CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L'AIRE DE CARENAGE - AUTORISATION DE L'AUTORITE DE DELEGANTE
