15-01 BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) - SECTEUR 2 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE ET AVENUE DE LA SARRAZINE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA COMMUNAUTE D'

Séance du vendredi 20 novembre 2020 à 15h

15-01 BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) - SECTEUR 2 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE ET AVENUE DE LA SARRAZINE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE :  Rapportée par Monsieur Bernard DELIQUAIRE

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