00-01 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 29 NOVEMBRE 2019 ET 20 DECEMBRE 2019 - PROCES VERBAUX - ADOPTION
00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS PERMANENTES FORMATION - COMPOSITION - ELECTION DES MEMBRES
00-04 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES CREATION - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES
00-06 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DES CONCESSIONS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC - CREATION - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES
00-07 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DES CONCESSIONS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC - ELECTION DES MEMBRES
00-08 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE POUR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX - CREATION - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-09 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE CONSEIL D'ADMINISTRATION - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-10 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - EPIC OFFICE DE TOURISME - COMITÉ DE DIRECTION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES PROFESSIONS OU ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME
00-11 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA GESTION DU PORT VAUBAN - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-12 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SAEM SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT (SAH) CONSEIL D'ADMINISTRATION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU REPRÉSENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINA
00-13 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - AMÉNAGEMENT ET CONSTRUCTION SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "ANTIPOLIS AVENIR" - DESIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU REPRÉSENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAI
00-14 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE
00-15 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION DES SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
00-16 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - LABEL "VILLE ET METIERS D’ART" DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-17 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - PRIX LITTERAIRE JACQUES AUDIBERTI COMPOSITION DU JURY - DESIGNATION
00-18 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION COMMISSION DU FILM DES ALPES-MARITIMES COTE D'AZUR - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
00-19 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE - ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONSEILS D'ECOLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-20 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - EDUCATION - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - CONSEILS D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-21 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET PRIMAIRE - CONSEILS D'ECOLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-22 RENOUVELLEMENT CONSEIL MUNICIPAL - RESTAURATION SCOLAIRE -RÉSEAU « MON RESTAU RESPONSABLE » ET A L'ASSOCIATION "UN PLUS BIO" - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
00-23 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SPORT - ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
00-24 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ECONOMIE LOCALE - ASSOCIATION "CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
00-25 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU NETTOIEMENT DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR - ELECTION DES DELEGUES
00-26 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES DES ALPES MEDITERRANEE - ELECTION DES DELEGUES
00-27 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (S.D.E.G.) - ELECTION DES DELEGUES
00-29 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION TUTELAIRE DES PERSONNES PROTEGEES DES ALPES-MERIDIONALES (ATIAM) - CONSEIL D'ADMINISTRATION DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
00-30 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - FINANCES - COMMISSION DE CONTROLE DES ORGANISMES SUBVENTIONNES - CREATION - DESIGNATION DES MEMBRES
00-31 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
00-32 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) - DESIGNATION DU REPRESENTANT
00-33 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - PLAN NATIONAL NUTRITION SANTE (PNNS) PROGRAMME PORTEZ-VOUS BIEN - REFERENT VILLE D'ANTIBES 'ACTIONS MUNICIPALES PNNS' - DESIGNATION
00-34 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - CONSEIL DE SURVEILLANCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-35 RENOUVELLEMENT CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-36 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DE SUIVI DU SITE DE L'USINE D'INCINERATION D'ORDURES MENAGERES (UIOM) D'ANTIBES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-37 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CREATION DE 5 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET - APPROBATION
00-38 PERSONNEL MUNICIPAL - ETAT D’URGENCE SANITAIRE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19 - VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - APPROBATION
03-1 COVID 19 - GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU RISQUE ÉPIDÉMIQUE - SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT VERSÉE AU CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS ATTRIBUTION
03-2 COVID 19 - OPÉRATION MASQUES SOLIDAIRES - DON POUR LA RÉALISATION DE MASQUES GRAND PUBLIC EN TISSU - ACCEPTATION ET AFFECTATION
18-1 CHEMIN DES GROULES - PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS D’INONDATION ATTRIBUTION SUBVENTIONS FONDS BARNIER - PARCELLE AK 46 - ACQUISITION DES LOTS DE LA COPROPRIÉTÉ LE PYLONE
18-2 ZAC MARENDA LACAN - 32 RUE VAUBAN - PARCELLE BO 43 - LOTS 1 ET 4 - ACQUISITION AMIABLE A TITRE ONÉREUX AUPRÈS DE LA PROPRIÉTÉ VENERONI
18-3 ZAC MARENDA LACAN - 32 RUE VAUBAN - PARCELLE BO 43 - LOTS 7, 10, 3/10ème du lot 3 et 1/3 indivis du lot 13 - ACQUISITION AMIABLE A TITRE ONÉREUX - PROPRIÉTÉ SPL ANTIPOLIS AVENIR
18-4 CHEMIN DE FONTMERLE - PARCELLE BD 352 - DONATION DE LA NUE-PROPRIÉTÉ AU PROFIT DE LA COMMUNE PAR MONSIEUR GABRIEL CHABERT - APPROBATION
18-4 CHEMIN DE FONTMERLE - PARCELLE BD 352 - DONATION DE LA NUE-PROPRIÉTÉ AU PROFIT DE LA COMMUNE PAR MONSIEUR GABRIEL CHABERT - APPROBATION (2)
