00-02 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS - ANNÉE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-03 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - SECTEUR SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2019 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-04 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES ET ARTFICELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2019 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - MUTUALISATION VILLE D'ANTIBES / CASA - DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES ' VIE SOCIALE ET CULTURELLE ' - CONVENTION POUR UN EMPLOI PARTAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
02-01 PATRIMOINE - RESTAURATION DE LA CHAPELLE SAINT JEAN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT COMPLEMENTAIRE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA FERME DE SAINT JEAN - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-01 BUDGET PRINCIPAL - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - OPERATIONS COMPTABLES BUDGETAIRES LIEES AUX EXCEDENTS DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - APPROBATION
03-02 ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES - TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - PROCES-VERBAL DE TRANSFERT ET DE MISE A DISPOSITION - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-03 EAU POTABLE - TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - PROCES-VERBAL DE TRANSFERT ET DE MISE A DISPOSITION - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-05 BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
03-06 BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
03-07 BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES - AUTORISATION D'EXECUTION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
03-08 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2021 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS
03-09 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2021 - NETTOYAGE DE JUAN-LES-PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS
03-10 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2021 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D'ACTIVITE ET D'AFFLUENCE TOURISTIQUE
03-11 PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE AUX AGENTS - PRISE EN CHARGE D'INDEMNISATIONS
03-12 PERSONNEL MUNICIPAL - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS RADIOLOGIQUES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 CULTURE - COVID 19 - MESURES D'URGENCES A CARACTERE ECONOMIQUE - CASEMATE N° 11 "ATELIER DU SAFRANIER" - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-01 ENVIRONNEMENT - RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE - EXERCICE 2019/2020 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
07-01 EDUCATION - SITE DE LA ROSTAGNE - REALISATION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS
07-02 EDUCATION - PERISCOLAIRE - SENSIBILISATION ET EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE - PROJET " ACTIV'TA TERRE " - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-01 SPORTS - HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "OAJLP GYMNASTIQUE" ET MONSIEUR LORIS FRASCA - 2020/2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DES PECHEURS PLAISANCIERS D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-04 SPORTS - MISE A DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS ET DE PERSONNEL - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-05 SPORTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-06 SPORTS - AVENUE JULES GREC - RESTRUCTURATION ET MODERNISATION DU STADE NAUTIQUE - SECONDE TRANCHE - BATIMENT EXISTANT ET BASSINS INTERIEURS - DEMANDES DE SUBVENTIONS
13-07 SPORTS - QUARTIER OUEST RESIDENTIEL - STADE GILBERT AUVERGNE - REALISATION D'UN EQUIPEMENT SPORTIF - DEMANDES DE SUBVENTIONS
13-08 SPORTS - EXPLOITATION EN QUASI-REGIE DE LA SALLE AZURARENA ANTIBES - ANNEE 2021 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX AUPRES DE L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-02 FORFAIT POST STATIONNEMENT - CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 CHEMIN DES GROULES - PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION - PARCELLE AH 299 - CESSION A 1 EURO AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
18-02 SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - PARCELLE AW 189 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) "ANTIPOLIS AVENIR"
18-03 QUARTIER DES TROIS MOULINS - RUE HENRI LAUGIER - PARCELLE HA 001p - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE COMMUNALE D'ACCES ET DU PARKING DE L'AZURARENA - APPROBATION
27-01 SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - RAPPORT ANNUEL 2019 DES MANDATAIRES SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - APPROBATION
27-02 SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - MISE EN ŒUVRE DE LA LOI ELAN - CESSION DES PARTICIPATIONS DETENUES PAR LES COLLECTIVITES LOCALES ET PACTE ENGAGEANT POUR LE LOGEMENT SOCIAL - APPROBATION DU CHOIX DE L'OFFRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE
34-01 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
34-02 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
34-03 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
34-04 PORT SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
34-05 PORT CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
34-06 ENVIRONNEMENT - ANSE DU CROUTON - CREATION D'UNE ZONE DE MOUILLAGE ET D'EQUIPEMENTS LEGERS (Z.M.E.L.) - APPEL A PROJET- CANDIDATURE - APPROBATION
