17-01 TRAVAUX D’INFRASTRUCTURES AYANT UNE INCIDENCE SUR LES COURS D’EAUX ET LES RESEAUX PUBLICS D’EAUX PLUVIALES - CONVENTION CADRE DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS ET LA COMMUNE - AUTORISATION

Séance du vendredi 16 octobre 2020 à 16h

17-01 TRAVAUX D’INFRASTRUCTURES AYANT UNE INCIDENCE SUR LES COURS D’EAUX ET LES RESEAUX PUBLICS D’EAUX PLUVIALES - CONVENTION CADRE DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS ET LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE:  Rapportée par Monsieur Xavier WIIK

>> Téléchargez la délibération <