00-02 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 - ACTES - CARACTÈRE EXÉCUTOIRE - TÉLÉTRANSMISSION - AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE DES ALPES - MARITIMES
00-04 - PERSONNEL MUNICIPAL - ACTIONS MENEES A DESTINATION DES AGENTS MUNICIPAUX EN SITUATION DE HANDICAP (VILLE ET CCAS) - CONVENTION AVEC LE FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 - CONCESSIONS PLAGES NATURELLES/ARTIFICIELLES - EXPLOITATION REGIE MUNICIPALE - MODALITES COMMERCIALISATION - CONVENTION PRESTATION BILLETTERIE AVEC OFFICE DE TOURISME D’ANTIBES JUAN-LES PINS - FIXATION TARIFS PLAGES REGIE
00-06 - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ABONNEMENT VILLE D’ANTIBES STATIONNEMENT A TARIF PREFERENTIEL - GRATUITE EN FAVEUR DES EMPLOYES MUNICIPAUX
00-08 - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PALMOSA - TRANSFERT DE COMPETENCE - CONVENTION DE MANDAT DE GESTION ENTRE LA VILLE D'ANTIBES ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - BILAN FINANCIER ET RAPPORT D’ACTIVITÉ - APPROBATION
00-09 - ENVIRONNEMENT - RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE - EXERCICE 2017/2018 -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
03-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA - ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 - SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 - ETABLISSEMENT ET EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE FIBRES OPTIQUES - USAGE DES SUPPORTS ÉCLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ORANGE - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-1 - QUARTIER OUEST RESIDENTIEL - STADE GILBERT AUVERGNE - REALISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS - LANCEMENT DE L’OPERATION A TRAVERS UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMIMATION DES INDEMNITES FINANCIERES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - COMPOS
16-01 - PLACE DE GAULLE - PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE BL 92 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 121-122-166-167 et 168 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
16-02 - AVENUE FRANCISQUE PERRAUD - PARCELLE DL0006 - MISE EN DEMEURE D’ACQUÉRIR DE LA PART DE MONSIEUR GRIGUER
16-03 - CHEMIN DE SAINT MAYMES - PARCELLE DK 136 -ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE MADAME GERVAN MARIANNE
16-04 - CHEMIN DES QUATRE CHEMINS - PARCELLE AO 361 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SNC VILLA CAP SUD
16-05 - CHEMIN DES TERRES BLANCHES - PARCELLE DO 66 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ TERRA BIANCA
16-06 - BOULEVARD RAYMOND POINCARÉ - PARCELLES CT 47-48-49-498 -ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ LE RIVIERA
16-07 - ZAC MARENDA LACAN - 17 RUE LACAN - PARCELLES BO 53-54 ACQUISITION A TITRE ONEREUX - LOTS 3 A 8 - PROPRIETE GIBAJA
16-08 - BOULEVARD ALBERT 1ER ET BOULEVARD DU MARÉCHAL LECLERC - PARCELLE BS 552 - RÉTROCESSION GRATUITE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 286 M² AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE LE SAN MICHAEL
16-09 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLE HA 004 PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT D’UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - VOLUME 1 TRÉFONDS ET SURPLOMB DU BHNS - SURFACE A DÉCLASSÉE 1 318 M² ENVIRON
16-10 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLE HA 004p - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES BIENS RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
19-1 - PETITE ENFANCE - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 - PETITE ENFANCE - RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS « SEMBOULES » - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-1 - REALISATION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - AVENANT N°2 - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 - BATTERIE DU GRAILLON - REHABILITATION ET EXTENSION DE LA BATTERIE DU GRAILLON ET DE L’ESPACE MUSEAL MER ET LITTORAL - EXTENSION - DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATION LIEES A L’OPERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE.
38-2 - AQUARIUMS DE L’ESPACE MER ET LITTORAL - DOSSIER D’OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT POUR LA PRESENTATION AU PUBLIC D’ANIMAUX NON DOMESTIQUES - RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE
