05-1 - ENVIRONNEMENT - PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) « INFRASTRUCTURES ROUTIERES » DE LA VILLE D’ANTIBES - INTEGRATION ET PRISE EN COMPTE AU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Séance du vendredi 29 novembre 2019 à 15 heures 

05-1 - ENVIRONNEMENT - PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) « INFRASTRUCTURES ROUTIERES » DE LA VILLE D’ANTIBES - INTEGRATION ET PRISE EN COMPTE AU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - CONVENTION PORTANT DELEGATION A L'EPCI - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par Monsieur Eric DUPLAY

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