00-01 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - ADHESION A LA MISSION REMPLACEMENT D’AGENTS - MODIFICATIF A LA CONVENTION-CADRE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2020 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE - APPROBATION
00-06 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2020 - NETTOYAGE DE JUAN-LES-PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS
00-07 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2020 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - APPROBATION
00-08 SPORTS - EXPLOITATION EN QUASI REGIE DE LA SALLE AZURARENA D'ANTIBES - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - EXPLOITATION EN REGIE MUNICIPALE - CONVENTION D'EXPLOITATION EN QUASI-REGIE DES PLAGES "RICHELIEU" ET "GAROUPE" A L’OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNA
00-10 PLAGES NATURELLES - DEMANDE ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN LES PINS - CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE LA CONCESSION - APPROBATION
00-12 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - SECTEUR DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2018 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-13 CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - EXERCICE 2018 - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-15 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2018 - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-16 RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ - REVISION - BILAN DE LA CONCERTATION - ARRÊT DU PROJET - APPROBATION
00-17 BOULEVARD DU CAP - PARCELLE CL 0143 - VILLA THURET - BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC L'INRA - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-1 PORT VAUBAN - SAEM DE GESTION DU PORT VAUBAN - EXERCICE 2018 - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - APPROBATION
02-1 MUSÉES - DIFFUSION DIRECTE ET EN LIGNE DE BILLETS COMBINES PAR L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - MODALITÉS - CONVENTION AVEC L'EPIC - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 MUSEES - ACCUEIL DES GROUPES EN PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - CONVENTION AVEC L'EPIC - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 MUSÉES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LES CENTRES DE SOINS, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-2 AVENUE GUY DE MAUPASSANT/AVENUE ALEXANDRE III/AVENUE LOUIS GALLET - PARCELLES CP 284-285-286-287-288-289-290- PROCÉDURE D'ACQUISITION PAR VOIE D’EXPROPRIATION - APPROBATION
04-3 SECTEUR MARENDA-LACAN - RAVALEMENT ET LA RESTAURATION DES DEVANTURES COMMERCIALES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DU PERIMETRE ET DU RÈGLEMENT - RUE VAUBAN COMPRISE ENTRE LA PLACE GUYNEMER ET LA RUE CHAMPIONNET - APPROBATION
04-4 SECTEUR SUD BASTIDE DU ROY - PARCELLES EB 060-106-107 / EC 0073-0074-0075-0078-0076-0077-0079-0070-0080-0081-0071-83-82-72-84-85-94-86-88-89-69-66-67-68-32-20-18-95 - PROTECTION ENVIRONNEMENTALE RENATURATION JARDINS FAMILIAUX - PRINCIPE DE RECOURIR A
08-1 HANDICAP - ÉCOLE MEDITERRANEENNE DES CHIENS ET GUIDES D'AVEUGLES (E.M.C.G.A) - BUDGET PRIMITF 2019 - ANNULATION D'UNE SUBVENTION - APPROBATION
11-8 LOGEMENT - GARANTIE D’EMPRUNTS ERILIA et LOGIS FAMILIAL - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS
14-1 SPORTS - TENNIS MUNICIPAUX AVENUE JULES GREC - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AVEC LE TENNIS CLUB D'ANTIBES JUAN LES PINS 2016-2021 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - FIXATION DE L'INDEMNITE AMIABLE - AUTORISATION DE
14-2 SPORTS - TENNIS MUNICIPAUX AVENUE JULES GREC - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE TENNIS CLUB D'ANTIBES JUAN LES PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-3 SPORTS - PASS FORMSANTE - SENTIER DE LA FORME - CONVENTION AVEC MOOVEN SAS PRESTATAIRE DE LA MAIF MUTUELLE PARTENAIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-2 PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET « FRERES OLIVIER » - SOCIETE QPARK - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-3 EXPLOITATION DES PARCS DE STATIONNEMENT « PRE DES PECHEURS », « LA POSTE » ET « FRERES OLIVIER » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AUTORISATION DU NOUVEAU SOUS-TRAITANT DE LA SOCIÉTÉ Q PARK FRANCE - AVENANT N°9 - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 AVENUE FRANCISQUE PERRAUD/ ROUTE DE SAINT JEAN - PARCELLES DL 292 / DL 293 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES BLUE RIVIERA PARK
16-2 CHEMIN DE LA PEYREGOUE - PROPRIETE CADASTREE BH 218 - LOTS 135 ET 35 - PROCEDURE DE VENTE DE GRE A GRE AU PROFIT DE MME CASAGRANDE ET M. SARMIENTO
16-3 CHEMIN DE BEAUVERT - PROPRIETE CADASTREE AR 0149 - RETROCESSION AU PROFIT DE L'ASL "JARDINS DE BEAUVERT"
16-4 IMPASSE JUAN - PROPRIETE CADASTREE CR 0735 - RETROCESSION EN VOLUME AU PROFIT DE LA COPROPRIETE "VILLA JUAN"
16-5 RUE DU JARDIN SECRET - PROPRIÉTÉ CADASTRÉE CV 634p - RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC - CESSION A UN EURO AU PROFIT D'ERILIA
16-6 AVENUE GEORGES GALLICE - FINANCEMENT DE LA RESTAURATION DE LA FRESQUE MURALE DE L'ARTISTE RIETI - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE « LE MILAN » - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-1 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ACQUISITION DU LOGICIEL-INTERFACE FILOUE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 SERVICE PUBLIC RELATIF AU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET AUX CONTRÔLES D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC VEOLIA - CONVENTION RELATIVE AU TRANSPORT ET AU TRAITEMENT D’UNE PARTIE DES EFFLUENTS DE LA COMMUNE DE BIOT - AVEN
21-2 PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC VEOLIA - AVENANT DE TRANSFERT AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-1 LOGEMENT - SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES D’ANTIBES-JUAN-LES-PINS SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION - EXERCICE 2018 - APPROBATION
37-1 JEUNESSE - RENCONTRES INTERGENERATIONNELLES - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LES EHPAD ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-2 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-3 PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-4 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-5 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-6 SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROJET D'AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE MER ET LITTORAL DE LA BATTERIE DU GRAILLON - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX - CONVENTION DE MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AUT
