00-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-3 - CONSEIL MUNICIPAL - DÉMISSION DE MADAME ANNE CHEVALIER - REMPLACEMENT AU SEIN DES COMMISSIONS INTERNES ET EXTERNES
00-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODALITES D’APPLICATION
00-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MODALITES D’ATTRIBUTION
00-6 - ZAC MARENDA-LACAN - PARC DE STATIONNEMENT LA POSTE - TRAVAUX - PROTOCOLE QUADRIPARTITE AVEC LA SPL ANTIBES AVENIR, LA SOCIETE ANTIBES MARENDA - LACAN ET LA SOCIETE Q-PARK - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-7 - ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES - TRANSFERT DE COMPÉTENCE A LA COMMUNAUTÉ AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-8 - EAU POTABLE - TRANSFERT DE LA COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-9 - DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - SQUARE FRANCK JAY GOULD - SECTEUR PROVENÇAL / BELLES-RIVES - DENOMINATION DE L'ACCES "PASSAGE MARCO GRILLI" - APPROBATION
02-1 - MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ETAT DES STOCKS ET PRIX DE VENTE PUBLICS 2019 - APPROBATION
03-1 - MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES/CASA - DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-2 - MOYENS GENERAUX - MAINT. ASCENSEURS MONTE-CHARGES PLATES-FORMES MONTE-PLATS MONTE-HANDICAPES - PORTES PORTAILS, BARRIÈRES AUTOMATIQUES - ACCORDS-CADRE - CONVENTIONS GROUPEMENT COMMANDES AVEC CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION SIGNATURE
05-1 - SANTE PUBLIQUE - CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE - 2019-2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 - RUE DE L’HORLOGE - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG)
06-2 - RUE DU SAINT ESPRIT ET SES PROLONGEMENTS - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG)
06-3 - RUE ET PLACE DU REVELY - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG)
07-1 - ANIMATION-TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2019 - BATAILLE DE FLEURS - AFFECTATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTICIPANTES
07-2 - ANIMATION TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION AMICALE DES FRANÇAIS D’AFRIQUE FRANCAISE DU NORD (A.F.N), D’OUTRE-MER ET LEURS AMIS D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AFFECTATION DE SUBVENTION
08-1 - HANDICAP - ACCESSIBILITÉ - AD'AP PATRIMOINE - 2018 - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BÂTI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS - APPROBATION
12-1 - CIMETIÈRES - AMÉNAGEMENTS - CRÉATION D’UN SECOND ESPACE DE DISPERSION DES CENDRES AU CIMETIERE DES SEMBOULES - APPROBATION
14-1 - SPORTS - SASP OAJLP COTE D’AZUR - OAJLP BASKET-BALL - 2019 - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
14-2 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - MISE A DISPOSITION DE LA BASE DE VOILE A L’ASSOCIATION « SOCIETE DES REGATES D’ANTIBES » - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 - AVENUE DE CANNES - PARCELLES CY 220-221-222 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SCI DES COUSINS
16-4 - AVENUE DU PARC LAVAL - PARCELLE CADASTRÉE BI 68 - VILLA CLAIR LOGIS - PROCÉDURE DE CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-5 - PLACE DE GAULLE - PARCELLE BL 92 - LOTS 121-122-166-167-168 - PROPRIETE COMMUNALE - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-6 - BOULEVARD DES NATIONS - PARCELLE CR 001 - BOULODROME - CONSTITUTION DE SERVITUDE D’IMPLANTION - ÉQUIPEMENTS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - BÉNÉFICIAIRE ORANGE
16-7 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLE HA 013- DÉCLASSEMENT D’UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - VOLUME 1 TRÉFONDS ET SURPLOMB DU BHNS - APPROBATION
16-8 - OPERATION « HÔTEL STARS » - CHEMIN DE VALBOSQUET - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR LA RESTRUCTURATION D’UN HOTEL EN PENSION DE FAMILLE DE 23 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-9 - RUE D’ALGER - OPERATION « LA BAYADERE » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 16 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-1 - PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS « PRE EN BULLE » - CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 - PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS "INTERLUDE" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-3 - PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS-PARENTS « GRAINES DE FAMILLE » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-4 - PETITE ENFANCE - RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS « ROGER CARDI » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-5 - PETITE ENFANCE - RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS « LAVAL » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
31-1 - VIDÉO-PROTECTION - EXTENSION DU DISPOSITIF - DEMANDE D'AUTORISATION, DE MODIFICATION, DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION ET DE SUBVENTIONS
38-1 - ENVIRONNEMENT - CONCESSION SERVICE RELATIVE A L'EXERCICE D'UNE ACTIVITE RANDONNEE SUBAQUATIQUE, LUDIQUE ET PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN SISE ESPACE MER ET LITTORAL - ATTRIBUTION ET CHOIX DE L'EXPLOITANT
38-2 - ENVIRONNEMENT - CONCESSION DE SERVICE RELATIVE A L'EXERCICE D'UNE ACTIVITÉ DE RANDONNÉE EN KAYAK, LUDIQUE ET PÉDAGOGIQUE LIÉE A LA DÉCOUVERTE ET A LA SENSIBILISATION DU MILIEU MARIN SISE ESPACE MER ET LITTORAL - ATTRIBUTION ET CHOIX DE L'EXPLOITANT
