00-10 - FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-11 - PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT N°35 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION D'INFRUCTUOSITE ET MISE EN PLACE D'UN PROCESSUS DE NEGOCIATION DIRECTE APRES PUBLICITE
00-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) - COMPOSITION ET PARITARISME - APPROBATION
00-5 - PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE AUX AGENTS - PRISE EN CHARGE D’UNE INDEMNISATION
00-6 - PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE AUX AGENTS - PRISE EN CHARGE D'UNE INDEMNISATION
00-8 - PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODALITES D'APPLICATION
00-9 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE D’ENTRAIDE ET D’ANIMATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 - MUSEE PICASSO - EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION « LES VACANCES DE MONSIEUR PABLO, PICASSO A ANTIBES JUAN-LES-PINS 1920-1946 » - FIXATION DES MODALITES
02-4 - SECTEUR CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2018 - ASSOCIATION « LES GRANDES HEURES DE LA CATHEDRALE - FESTIVAL D’ART SACRE D’ANTIBES » - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION
03-1 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2016 - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
04-1 - PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS - REVISION - BILAN DE LA CONCERTATION - ARRET DU PROJET
04-2 - SECTEURS DES COMBES - VAL CLARET - CONVENTION TRIPARTITE D’INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D’ENSEMBLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-3 - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 25 RUE DE FERSEN - 34 RUE FOURMILLIERE - 20 RUE DE LA REPUBLIQUE - 28 RUE DE LA REPUBLIQUE ET 2 PASSAGE DU PENSIONNAT - 5 PLACE DU REVELY - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION
14-1 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 - SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-3 - SPORTS - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - ECOLE D'ESCRIME D'ANTIBES - ECOLE HOANG NAM - OAJLP GYMNASTIQUE - CERCLE DES NAGEURS D'ANTIBES
14-4 - QUARTIER DES SEMBOULES - REALISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE
15-1 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - MODIFICATION DU SECTEUR DE STATIONNEMENT « PARKINGS SAISONNIERS » - CREATION A TITRE EXPERIMENTAL D’UN NOUVEAU SECTEUR DE STATIONNEMENT « PARKING COURBET »
16-2 - ROND POINT WEISWEILLER - PARCELLES DR 50-146 - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS EN TERRAIN PRIVE AUPRES DE LA SCI VERA - APPROBATION
16-3 - ROND POINT WEISWEILLER - PARCELLE DR 51 - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EN TERRAIN PRIVE AUPRES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA - APPROBATION
21-1 - ZAC MARENDA-LACAN - UTILISATION ENERGIE RENOUVELABLE - RECUPERATION VALORISATION ENERGIE THERMIQUE EAUX USEES POSTE RELEVAGE VAUBAN - ETABLISSEMENT REDEVANCE ANNUELLE - IMPLANTATION RESEAUX PRIVES DE CHALEUR, FROID ET EAU CHAUDE SANITAIRE DESTINES
27-1 - ANCIENS COMBATTANTS - BUDGET PRIMITIF 2018 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION "LES CROIX DU COMBATTANT VOLONTAIRE DES ALPES-MARITIMES" - REMBOURSEMENT - APPROBATION
38-1 - LITTORAL - VALORISATION DE L’ESPACE MER ET LITTORAL, LA SENSIBILISATION A LA CONSERVATION ET PRESERVATION D’UN PATRIMOINE ECOLOGIQUE MARIN ET MÉDITERRANÉEN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MARINELAND - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-2 - SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - ORGANISATION D'UNE ACTIVITE PEDAGOGIQUE LIEE A LA DECOUVERTE DU MILIEU MARIN - CONVENTION D'UTILISATION DE BATIMENTS AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL ET L'ASSOCIATION " PLONGEE FRANCE" - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-3 - ENVIRONNEMENT - SITE DE LA VALLEE DE LA BRAGUE - CONSERVATOIRE DU LITTORAL - CREATION D’UN PERIMETRE D’INTERVENTION - APPROBATION
