00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - FORMATION - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN ŒUVRE DE L’OBLIGATION DE PROTECTION FONCTIONNELLE - PRISE EN CHARGE DE L’INDEMNISATION DE DEUX AGENTS
00-06 CREATION, AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUE (ZAE)" - MANDAT DE GESTION DE SERVICE CONCLU AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-02 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - EXPOSITION « SERRE, DESSINS ET GRAVURES » - MISE EN DEPOT-VENTE DE REPRODUCTIONS NUMEROTEES DE CLAUDE SERRE - CONVENTION DE DEPÔT AVEC TOM SERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-03 CULTURE - ASSOCIATION « LABEL NOTE » - CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-04 CULTURE - CONVENTIONS OBJECTIFS ET MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - « LES GRANDES HEURES DE LA CATHÉDRALE - FESTIVAL D'ART SACRE » - « ANTIBEA COMÉDIE D’ANTIBES » - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-01 MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMODYNAMIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ACCORD-CADRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-01 GEMAPI - GESTION DE CRISE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS AU PROFIT DE LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 SECTEUR MARENDA-LACAN - RAVALEMENT ET RESTAURATION DES DEVANTURES COMMERCIALES - RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS APPROBATION
09-01 REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE - PRESCRIPTION - REVISION - FIXATION DES MODALITES DE CONCERTATION
10-01 EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N° 1 : ENGAGEMENT DU MAITRE D’ŒUVRE SUR LE NOUVEAU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX - DETERMINATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORIS
11-01 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2017 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES
11-02 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2017 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES
11-11 SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2018
13-01 ENVIRONNEMENT - INTERVENTIONS DES ELEVES SUR LES ESPACES VERTS ET NATURELS - CONVENTION AVEC L'EPLEFPA D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-01 RUE SADE - PARCELLES BR 534-535 - RÉALISATION D’UN PROGRAMME MIXTE AVEC MAINTIEN DU MUSÉE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUÊTES CONJOINTES D’UTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE - APPROBATION
16-02 RUE DELMAS - PARCELLE CADASTRÉE BP 131 - MAISON - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-03 AVENUE FRANCISQUE PERRAUD - EMPRISES CADASTRÉES DL275p DL 277 DL291p DL294p DL 295p DL 297 DL 298 - ACQUISITION A L'EURO AUPRÈS DE LA SCCV RIVIERA GARDEN (GROUPE GAMBETTA)
19-01 PETITE ENFANCE - BUDGET PRIMITIF 2018 - ASSOCIATION « LES LIBELLULES » - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION
38-01 BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRESERVATION ET DE DECOUVERTE - CONVENTION DE MECENAT AVEC L'HOTEL DU CAP "EDEN-ROC" - AUTORISATION DE SIGNATURE
