00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-03 CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - GESTION DE L'OFFICE DU TOURISME - RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES - DEBAT
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE AUX AGENTS - PRISE EN CHARGE DE DEUX INDEMNISATIONS - APPROBATION
00-10 ZAC MARENDA LACAN - AVENUE LACAN - PARCELLE BO 106 - PROPRIÉTÉ COMMUNALE - VENTE - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT ANTICIPE
00-11 ZAC MARENDA LACAN - AVENUE PAUL DOUMER - RUE FONTVIEILLE - PARKING LACAN 1 ET AVENUE PAUL DOUMER POUR PARTIE - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE PARCELLES CADASTRÉES BO 275/278/285/274/283/281/273/276v2/277v2 ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
01-1 PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D’EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2016 - APPROBATION
01-2 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 MUSEES - DIFFUSION DIRECTE ET EN LIGNE DE BILLETS COMBINES - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 MUSEES - ACCUEIL DES GROUPES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - SAINT-VALENTIN 2018 - APPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUIT EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
02-4 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE L’OUVRAGE "SUR LES SENTIERS DE L’HISTOIRE DES ALPES-MARITIMES" - FIXATION DES MODALITES
02-5 CULTURE - SCULPTURE DENOMMEE "SAXOPHONE" DE L'ARTISTE SACHA SOSNO - REALISATION - FIXATION DES MODALITES - APPROBATION
02-6 CULTURE - ASSOCIATION THEATRE DE LA MARGUERITE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-2 MOYENS GENERAUX - FOURNITURE, D’ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES - CONVENTION AVEC L'UNION DES GROUPEMENTS D'ACHAT PUBLIC (UGAP) - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-3 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION SOLUTION SMART CITIES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SAP, NVIDIA, DIGITAL BARRIERS SAS ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 16 BIS BOULEVARD D’AGUILLON - 11 RUE DES BAINS - 39 COURS MASSENA - 46 RUE DU DE LA REPUBLIQUE - 35 RUE DES REVENNES - 18 RUE DU DOCTEUR ROSTAN - 5 TRAVERSE DU 24 AOUT - SUBVENTION COMMUNALE - AUT
05-1 SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-1 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
07-2 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL « NUITS D’ANTIBES »- MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
07-3 ANIMATION - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS (LOISIRS ET JEUX DE L’ESPRIT - HARMONIE ANTIBOISE) - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-2 ECONOMIE - PROGRAMME CIEVP (COMPETITIVITE ET INNOVATION DES ENTREPRISES DES VILLES PORTUAIRES)- CONVENTION INTER-PARTENARIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 EDUCATION - ORDINATEURS PORTABLES - CESSION GRATUITE AU PROFIT L'INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE D'ANTIBES - APPROBATION
10-2 ECOLE PONT DU LYS - MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT D'UN SITE DE COMPOSTAGE POUR LES BIO-DECHETS - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT UNIVALOM - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - ANNEE 2017 - APPROBATION
11-2 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
11-3 TAXE DE SEJOUR - ENCADREMENT DE LA LOCATION TOURISTIQUE - RENFORCEMENT DU DISPOSITIF DE TELE-DECLARATION DES MEUBLES DE TOURISME
16-1 CHEMIN DES COMBES - PARCELLE DO 215p - RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE L’HOIRIE PATURLE
16-2 CHEMIN DE TANIT - PARCELLE CO 501 - RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SCI MEDITERRANEE PROMOGIM
16-3 AVENUE BAPTISTIN ARDISSON - PARCELLE CO 241P - RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ LE SYDNEY
16-4 CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - PROPRIÉTÉ COMMUNALE- CADASTRÉE AZ 59 VENTE DE GRE A GRE AU PROFIT M.COVELLI ET MME DUROS
16-5 PROMENADE DU SOLEIL - PARCELLE CADASTREE CM 121 - LOCAL - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
16-6 CONCESSIONS DE LOGEMENT DE FONCTION - LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION - MODIFICATIONS - APPROBATION
37-1 JEUNESSE - BUREAU INFORMATION JEUNESSE - NOUVEAU RESEAU NATIONAL INFORMATION JEUNESSE (IJ) - LABELLISATION - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE SERVICE PUBLIC REGIONAL DE L’ORIENTATION (SPRO) DU BASSIN OUEST 06 ET AVEC LE RELAIS EURODESK - AUTORISAT
38-1 LITTORAL - EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION D'ENTRETIEN ET DE REPARATION NAVALE AU PORT CAMILLE RAYON A A VALLAURIS GOLFE-JUAN - S. A. S. RODRIGUEZ YACHTS - AVIS DE LA COMMUNE
38-2 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-3 PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-4 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-5 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
