00-01 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES-VERBAUX - SEANCES DES 19 MAI, 29 JUIN et 7 JUILLET 2017 - ADOPTION
00-02 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR ERIC PAUGET AU SEIN DES COMMISSIONS INTERNES ET ORGANISMES EXTERIEURS
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - AGENT EN SITUATION DE HANDICAP - AMENAGEMENT DU VEHICULE PERSONNEL - REMBOURSEMENT DES SOMMES ENGAGEES
00-06 PERSONNEL MUNICIPAL - COLLABORATEUR MEDECIN DU TRAVAIL - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL - CONVENTION AVEC LA FACULTE DE MEDECINE DE MARSEILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE - INDEMNISATION D’UN AGENT MUNICIPAL VICTIME DE VIOLENCES PHYSIQUES
00-08 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - PLAGE DU PONTEIL - LOT DE PLAGE N°1 DIT "EST" - MODIFICATION REPARTITION CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DE L’HOTEL ROYAL- AVENANT N
00-09 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - PLAGE DE JUAN-LES-PINS - LOT N°6 - PROJET DE COGERANCE DE LA SARL « PLAGE DES PIRATES » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION
00-10 SECTEUR A ENJEUX JULES GREC / ANTHEA - PLAN LOCAL D’URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - APPROBATION
00-11 ZAC MARENDA LACAN - AVENUE PAUL DOUMER - PARCELLES BO 105 ET 108 - ECOLE PAUL DOUMER - DECLASSEMENT
00-12 ZAC MARENDA LACAN - PARKING LACAN 1 et AVENUE PAUL DOUMER (partielle)- PRINCIPE DE MISE EN PROCEDURE DE DESAFFECTATION - DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - APPROBATION
00-13 PROJET URBAIN ZAC MARENDA-LACAN - SPL ANTIPOLIS AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2016 - APPROBATION
00-14 PROJET URBAIN ZAC MARENDA - LACAN - CONCESSION D’AMENAGEMENT - AVENANT N°1 AVEC LA SPL ANTIBES AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-15 PROJET URBAIN ZAC MARENDA-LACAN - SPL ANTIPOLIS AVENIR - CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN - APPROBATION
00-16 SACEMA ET SEMIVAL - PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION ARRETE PAR LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SEM - APPROBATION
00-17 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-18 LOGEMENT LOCATIF SOCIAL - COMMISSION COMMUNAUTAIRE DE PROPOSITIONS DE CANDIDATS (CCPC) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
02-1 FORT CARRE - CATALOGUES «GRANDEUR ET SERVITUDES D’UNE PLACE FORTE» - REDEPLOIEMENT AUPRES D’AUTRES SERVICES MUNICIPAUX - APPROBATION
02-3 EXPOSITION « PICASSO SANS CLICHE - PHOTOGRAPHIES D’EDWARD QUINN - EDITION ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE - BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
03-1 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION DU PORTAIL INFORISQ DE LA SOCIETE KINAXIA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SICTIAM ET KINAXIA - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2016 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
05-2 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
06-2 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ - RETRAIT DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR - AVIS DE LA COMMUNE
07-1 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
07-2 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
10-1 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - ORGANISATION PEDAGOGIQUE DE LA SEMAINE DE CLASSE - RENTREE SCOLAIRE 2017-2018
10-2 ECOLES PRIMAIRES - TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES (T.A.P.) ET TEMPS D'ANIMATION RESTAURATION - MISE EN OEUVRE D'ATELIERS - CONVENTION CADRE DE BENEVOLAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-3 ECOLES PUBLIQUES - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-4 EDUCATION - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES COMMUNES ACCUEILLANT DES ELEVES ANTIBOIS - ECOLES PUBLIQUES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES - CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES CONCERNEES - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-5 ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 - CONVENTION AVEC LES ETABLISSEMENTS ANTIBOIS CONCERNES - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-1 RECENSEMENT RENOVÉ DE LA POPULATION - CAMPAGNE 2018 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION
12-2 AFFAIRES FUNÉRAIRES - ROUTE DE NICE - CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE - PROJET - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
14-2 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OAJLP GYMNASTIQUE ET MONSIEUR SAMIR AIT SAID - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-3 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-2 POLITIQUE DE STATIONNEMENT - OFFRE ABONNEMENT RESIDENTS - EXTENSION A TITRE EXPERIMENTAL DU PERIMETRE COMMUNAL - SECTEUR DE LA TOURRAQUE ET ZONE PIETONNE DE LA VIEILLE VILLE - APPROBATION
15-3 STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT - CREATION DE SECTEURS DE STATIONNEMENTS DANS LE CADRE DE LA DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT DU 1er JANVIER 2018
15-4 REFORME DU STATIONNEMENT PAYANT - INSTITUTION D’UN FORFAIT POST STATIONNEMENT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT - MODALITES DE GESTION - CONVENTIONS ANTAI / DGFIP
16-2 ROUTE DE NICE- PARCELLES AO 232 - AO 234 - RETROCESSION GRATUITE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 180 M² AU PROFIT DE MESDAMES BERAUDO
16-3 CHEMIN DES COMBES - PARCELLE DO - EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 25 M² ENVIRON - RETROCESSION GRATUITE AU PROFIT DE MONSIEUR ROCHET
16-4 AVENUE PASTEUR - PARCELLE BM 87 - LOTS DE COPROPRIETE IMMEUBLE PALAIS FLORAMY - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-6 ZAC MARENDA LACAN - PHASE 2 - BOULEVARD D’AGUILLON - PROPRIETE CADASTREE BO 56/LOT 1 - ACQUISITION AMIABLE AUPRES DE MONSIEUR RONCALLO
16-7 RUE FRANCOIS DELMAS - PROPRIETE CADASTREE BP 131 - PROCEDURE DE VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
19-1 PETITE ENFANCE - RESERVATION DE PLACES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 PETITE ENFANCE - RENCONTRES INTERGÉNÉRATIONNELLES - CONVENTION RELATIVE AUX RECONTRES ENTRE LES MULTIACCUEILS ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE - EXERCICE 2016 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXERCICE 2016 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
28-1 PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL OUEST 06 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT INTER COLLECTIVITES - AUTORISATION DE SIGNATURE
28-2 DISTRIBUTION DU GAZ - REDEVANCE POUR L’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DES COMMUNES PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT DE GAZ ET DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ, ET SUR DES CANALISATIONS PARTICUL
28-3 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
28-4 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RENOUVELLEMENT DE LA DECLARATION D’INTERET GENERAL POUR L’ENTRETIEN ET LA RESTAURATION DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS - MISE A ENQUETE PUB
28-5 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
38-1 ENVIRONNEMENT - REALISATION DU DOCOB NATURA 2000 - ANIMATION DU SITE NATURA 2000 « BAIE ET CAP D’ANTIBES - ILES DE LERINS » AUTORISATION DE CANDIDATURE ET DE SIGNATURE
38-2 ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE COOPERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN SUIVI INTERSITES DES MOUILLAGES DES GRANDES UNITES DE PLAISANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
