00-02 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2018 - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2018 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2018 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
00-07 PERSONNEL MUNICIPAL - BP 2018 - AVANCE DE SUBVENTION - COMITE D’ENTRAIDE ET D’ANIMATION - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 PERSONNEL MUNICIPAL - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS RADIOLOGIQUES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 SERVICE MEDICO-SOCIAL - CONVENTION DE PARTAGE DE MISSIONS AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - REVISION - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD 2017)
00-11 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES-JUAN-LES-PINS - PRINCIPES DE DÉVELOPPEMENT URBAIN HARMONIEUX ET ORIENTATIONS RÈGLEMENTAIRES
00-12 PROJET URBAIN ZAC MARENDA-LACAN - ELEMENTS DE PRECISION APPORTES AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN
00-13 CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-14 SAIP - SYSTÈME D'ALERTE D'INFORMATION DES POPULATIONS - PALAIS DES CONGRES - PRISE EN CHARGE DES COUTS LIES AU RACCORDEMENT AU RÉSEAU ÉLECTRIQUE, AUX CONSOMMATIONS ÉLECTRIQUES ET A LA VÉRIFICATION DU DISPOSITIF CONVENTION AVEC L'ETAT ET SAS INVEST
02-1 DIRECTION DES MUSEES - ACQUISITION D’ARTICLES DESTINES AUX BOUTIQUES DES MUSEES - PRIX DE VENTE APPLIQUES
02-3 MUSEE D’ARCHEOLOGIE- REGIE - EDITION DE CARTES POSTALES REPRODUISANT DES ŒUVRES DE LA COLLECTION PERMANENTE POUR MISE EN VENTE AU PUBLIC - FIXATION DES MODALITES
02-4 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - REGIE - PROPOSITIONS DE PRIX REDUITS ET D’OUVRAGES HORS COMMERCE - NOUVEL ETAT DES STOCKS A LA VENTE ET HORS COMMERCE AU 1ER OCTOBRE 2017 - FIXATION DES MODALITES
02-5 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORT ANNUEL 2015/2016 - APPROBATION
03-1 MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES « VIE SOCIALE ET CULTURELLE » - CONVENTION POUR UN EMPLOI PARTAGE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS » (GEMAPI) ET MISSIONS HORS GEMAPI - TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNAUTE ’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION
04-2 "GESTION DES EAUX PLUVIALES " - TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION
05-1 SANTE PUBLIQUE - ORGANISATION DU PROJET DE RECHERCHE INTERVENTIONELLE « PRINTEMPS » - CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL - CONVENTION DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE INDUSTRIELLE AVEC LA SOCIETE GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (GRDF) - CONVENTION AVEC LA SOCIETE GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (GRDF) POUR LA MISE A DI
14-1 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASP OAJLP COTE D’AZUR - AVENANT N°3 - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 SPORTS - FETES DE FIN D'ANNEE - CONCERT KISS FM WINTER LIVE 2017 - AFFECTATION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
15-1 POLITIQUE DE STATIONNEMENT - BILAN GLOBAL DE L'EXPERIMENTATION CONCERNANT L'ABONNEMENT RESIDENTS A TARIF PRIVILEGIE SECTEUR TOURRAQUE ET ZONE PIETONNE DE LA VIEILLE VILLE - ADOPTION DEFINITIVE
16-1 CHEMIN DES PLATEAUX FLEURIS - PROGRAMME « PERLE D’AZUR» - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 19 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-1 PETITE ENFANCE - CREATION D'UN NOUVEAU RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS (RAM) AUX SEMBOULES - APPROBATION
31-1 PIÉTONISATION DE LA RUE VANDENBERG - VIDEOPROTECTION DU POINT D'ACCES - PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'INSTALLATION DE LA CAMERA A LA CASERNE GAZAN
31-3 ACQUISITION, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION CONSTITUTIVE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-1 JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU CŒUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-2 JEUNESSE - CONVENTION D’HABILITATION INFORMATIQUE AVEC LA CAF CONCERNANT LA MISE A JOUR DES DONNEES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS
38-1 INSTALLATION ANNEXES DU PORT GALLICE - TRANSFERT DE GESTION - ACCEPTATION DE LA REDEVANCE - AFFECTATION AU SERVICE PUBLIC PORTUAIRE
38-2 ENVIRONNEMENT - CONSERVATOIRE DU LITTORAL - SITE DU FORT CARRE - EXTENSION DU PERIMETRE D'ACQUISITION AUTORISE - APPROBATION
