00-03 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITES ET RAPPORT FINANCIER 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 PERSONNEL MUNICIPAL - RESPONSABLE DE L’UNITE CONSEIL JURIDIQUE - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL
00-07 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MISE EN ŒUVRE
00-08 CONCESSIONS KIOSQUES PLAGE NATURELLE DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-09 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION DU LOT N° 22 - LOT SAISONNIER
00-10 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION DU LOT N°23 - LOT SAISONNIER
00-11 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION DU LOT N°24 - LOT ANNUEL
00-12 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION DU LOT N°27 - LOT ANNUEL
00-13 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION DU LOT N°28 - LOT SAISONNIER
00-14 SECTEUR « HAUTS D’ANTIBES » - PROGRAMME DE REAMENAGEMENT DU SYSTEME D’ECHANGES DE L’ENTREE NORD D’ANTIBES ET DE SES ACCES A L’AUTOROUTE A8 - BILAN COMMUN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE UNIQUE - APPROBATION
00-16 ZAC MARENDA LACAN - AVENUE PAUL DOUMER- PARCELLES BO 293-291-289-287 REPOSANT SUR LE VOLUME 2 - AIRE DE JEUX JARDIN PAUL DOUMER - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT
00-17 ZAC MARENDA LACAN - AVENUE PAUL DOUMER- AVENUE FONTVIEILLE - RUE LACAN - RUE VAUBAN- VENTE A GROUPEMENT D’OPERATEURS REPRESENTE PAR BNP IMMOBILIER PROMOTION RESIDENTIEL
00-18 FOURRIERE AUTOMOBILE - SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - DECISION DE PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
00-19 OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'INNOVATION PUBLIQUE - TERRITORIA - ADHESION DE LA COMMUNE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
02-1 MUSEE PICASSO - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN PORCELAINE POUR LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
02-3 FORT CARRE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS DERIVES POUR LA BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-4 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-5 ANTHEA - SPECTACLE DE FIN D’ANNEE - CONVENTION DE BILLETTERIE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 POLITIQUE D'EMBELLISSEMENT - SECTEUR ZAC MARENDA-LACAN - SUBVENTIONS MUNICIPALES AU RAVALEMENT DE FAÇADES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
04-2 POLITIQUE D'EMBELLISSEMENT - SECTEUR VIEILLE VILLE - SUBVENTIONS MUNICIPALES AU RAVALEMENT DE FAÇADES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
04-3 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENTS DE FAÇADE - 4 RUE FREDERIC ISNARD - 13 RUE DU PETIT FOUR - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
04-4 GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) - NOUVELLE REPARTITION DES COMPETENCES - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA)
04-5 GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS GEMAPI - NOUVELLE REPARTITION DES COMPETENCES - DEVENIR DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) DANS LE C
07-2 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - FETES DE FIN D’ANNEE - CONCERTS VIENNOIS - 1er JANVIER 2018 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPIC OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 GUICHET UNIQUE - REACTUALISATION ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR GENERAL (RIG) APPLICABLE AUX ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES
11-2 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - REGIE DE RECETTES - REGULARISATION DES DIFFERENCES POSITIVES ET NEGATIVES
11-5 BUDGET 2018 - AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET A L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - APPROBATION
14-1 SPORTS - UTILISATIONS DES INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 SPORTS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES - RENOUVELLEMENT
14-3 SPORTS - ASSOCIATIONS - LA GUILDE DES FICANAS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’EXPOSITION « 100 ANS DE BASKET A ANTIBES ET 75 ANS DE L’OAJLP »
14-4 REALISATION DE LA BASE NAUTIQUE DU PONTEIL - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N° 2 - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET «FRERES OLIVIER » -SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-2 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
16-01 CHEMIN DES QUATRE CHEMINS PARCELLE AM 197p - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE" LES AMARRINES"
16-02 PASSAGE WILSON ET CHEMIN BRETON - PARCELLE CR 391- REGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE VILLA ALEXANDRA
16-03 PASSAGE WILSON ET CHEMIN BRETON - PARCELLES CR 392 ET 398 - REGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE VILLA PAOMIA
16-04 AVENUE BAPTISTIN ARDISSON - PARCELLE CADASTREE CO 242p - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE LE BERKELEY
16-05 AVENUE DES FRERES GARBERO - PARCELLE AV 190 - LOCAL LOT 496- COPROPRIETE JARDINS DES ROSES - ACQUISITION AUPRES DE MONSIEUR COURTOIS
16-06 BOULEVARD ALBERT 1ER - PARCELLE BP 268- EMPRISE DE 100 M² EN NATURE DE STATIONNEMENT - ACQUISITION AMIABLE AUPRES DE LA COPROPRIETE LA CARAVELLE
16-09 BOULEVARD JAMES WYLLIE - PARCELLE CADASTREE BV 469 - VENTE DE GRE A GRE AUPRES DE LA COPROPRIETE "EMPIRE DU SOLEIL"
16-12 ALLEE DES MOUETTES - RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC - CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TREFONDS AUPRES DE LA SOCIETE "OLIVE PROPERTIES SA" ET DE MONSIEUR LAMADIEU
17-1 RESTAURATION SCOLAIRE - ADHESION AU RESEAU « MON RESTAU RESPONSABLE » ET A L'ASSOCIATION "UN PLUS BIO" - APPROBATION
21-1 ASSAINISSEMENT - EXPERIMENTATION D’UN CLAPET REGULATEUR DE DEBIT PAR TEMPS DE PLUIE SUR LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAS F-REG - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-1 LOGEMENT - SACEMA (SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION D’ÉCONOMIE MIXTE D’ANTIBES) - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION - EXERCICE 2016 - APPROBATION
