00-03 PERSONNEL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - APPROBATION
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - INGENIEURS EN CHEF HORS CLASSE ET INGENIEURS HORS CLASSE - ECHELON SPECIAL - TAUX D'AVANCEMENT
00-06 PERSONNEL - MUTUALISATION VILLE D'ANTIBES/CASA - DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 PERSONNEL - FORMATION - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - APPROBATION
00-09 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - CHOIX DU MODE DE GESTION DES FUTURS LOTS COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
00-10 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - MAINTIEN SUR LA PLAGE DES ETABLISSEMENTS DEMONTABLES ET TRANSPORTABLES - DEMANDE D’AGREMENT PREFECTORAL - APPROBATION
00-11 PROJET URBAIN JULES-GREC / ANTHEA - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) POUR L’ANNEE 2015 - APPROBATION
00-12 PROJET URBAIN ZAC MARENDA-LACAN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) POUR L’ANNEE 2015 - APPROBATION
01-01 BASE NAUTIQUE DU PONTEIL - POINTE DES PENDUS - DEMANDE DE CONCESSION D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME EN DEHORS DES PORTS - APPROBATION
01-02 RESTRUCTURATION STADE NAUTIQUE AV J GREC - CONCOURS RESTREINT MAITRISE D’ŒUVRE - ATTRIBUTION MARCHE ET INDEMNITES FINANCIERES AUX CANDIDATS - DEMANDES D’AUTORISATIONS POUR OPERATIONS CONSTITUTIVES DE L’ACTE DE CONSTRUIRE - DEMANDE SUBVENTIONS
01-03 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASP OAJLP COTE D’AZUR - AVENANT N° 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 2 RUE DU PETIT FOUR - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
06-1 SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-2 SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 ECOLES PUBLIQUES - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - CONVENTION AVEC LES COMMUNES CONCERNEES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-2 ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - CONVENTION AVEC LES ETABLISSEMENTS ANTIBOIS CONCERNES - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-1 FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - REPARTITION 2016 - PART COMMUNALE
12-3 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE
12-4 BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE
12-5 PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA - LACAN - GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR
16-1 AVENUE MOZART - PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’EMPRISES PRIVEES
16-2 CHEMIN DES COMBES - PARCELLES DP 122-212-255-329 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SCI MEDITERRANEE
23-1 SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS MUSICALES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONVENTION PARTENARIALE AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTITIONS MUSICALES - COPIES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (S.E.A.M.) - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 COMPETENCE MISE EN PLACE ET ORGANISATION D’UN SERVICE COMPRENANT LA CREATION, L’ENTRETIEN ET L’EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) ET HYBRIDES RECHARGEABLES - TRANSFERT A LA CASA - APPROBATION
37-2 JEUNESSE - COOPERATION RENFORCEE AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - CONVENTION - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
