00-03 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITE ET RAPPORTS FINANCIERS 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-04 RENOVATION ET EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR ANTIBES - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIETE IMMOBILIERE CARREFOUR - AMENAGEMENT DES ACCES DE VOIRIE DE L'ENTREE DE VILLE NORD D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 RENOVATION ET EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR ANTIBES - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES - OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITES DE CONCERTATION PUBLIQUE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ROUTIER - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 RENOVATION ET EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR ANTIBES - PLAN LOCAL D’URBANISME - LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU
00-07 PROJET URBAIN JULES GREC ANTHEA - LANCEMENT DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET DETERMINATION DES MODALITES DE CONCERTATION DU PUBLIC - MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT
00-08 AVENUE DES FRERES GARBERO - GALERIE DES ROSES - POLE DE PROXIMITE - AMENAGEMENT DES LOCAUX - DEPOT D’UNE AUTORISATION D’URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT VAUBAN - APPROBATION DU DOCUMENT DEFINISSANT LES CARACTERISTIQUES QUANTITATIVES ET QUALITATIVES DU SERVICE
00-10 SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT GALLICE - APPROBATION DU DOCUMENT DEFINISSANT LES CARACTERISTIQUES QUANTITATIVES ET QUALITATIVES DU SERVICE
00-B MOTION - GROUPE RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES - ENREGISTREMENT VIDEO DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 DIRECTION DES MUSEES - ACCUEIL DES GROUPES - CONVENTION AVEC L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 ENVIRONNEMENT - DEGATS OCCASIONNES PAR LES SANGLIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - ORGANISATION DE BATTUES ADMINISTRATIVES
08-1 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
08-2 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL « NUITS D'ANTIBES » - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
11-1 GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT - REHABILITATION ET EXTENSION DES ESPACES DE RESTAURATION- DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-2 GROUPE SCOLAIRE LA TOURNIERE - CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - CREATION DE TROIS CLASSES ELEMENTAIRES SUPPLEMENTAIRES - REALISATION D’UN NOUVEAU BATIMENT ANNEXE - DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-3 EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY
11-4 ECOLE PAUL ARENE - AVENUE DE VERDUN - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE - DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-6 SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2016
12-7 DELIBERATION FISCALE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21.12.2009 - ABSENCE DE PRISE EN COMPTE PAR L’ADMINISTRATION FISCALE - PREJUDICE SUBI PAR LA VILLE - CONVENTION DE TRANSACTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 CHEMIN DE LA BLACASSE - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE PRIVEE DI 109 - ACQUISITION - DOSSIER GENTE
16-2 VOIRIE COMMUNALE - INTEGRATION DE VOIES - ACTUALISATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DE L’ETAT
16-4 ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DW 535p D’UNE SUPERFICIE DE 3 099 M² - CESSION A TITRE ONEREUX ET ECHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE - REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE - DOSSIER CASTORAMA
16-5 MAIRIE ANNEXE DE LA FONTONNE - 1 PLACE JEAN AUDE - AN 160 - PROCEDURE DE DECLASSEMENT D’UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC APRES DESAFFECTATION
17-1 GROUPE SCOLAIRE PONT DULYS - CHEMIN DES LISERONS A JUAN-LES-PINS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU REFECTOIRE - CREATION D’UN SELF - DEPOT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-1 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FINANCEMENT DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT D’AGGLOMERATION AVEC L’AGENCE DE L’EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE
