Ville d'Antibes Juan-les-Pins
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Département des Alpes-Maritimes

Conseil Municipal

Séance du vendredi 17 juin 2016
à 15h00

Compte rendu

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00-1 CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 AVRIL 2016 - ADOPTION

00-2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU

00-3 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR - PROJET DE REVISION DU DECRET DE CREATION - AVIS

00-4 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

00-A MOTION GROUPE FRONT DE GAUCHE SUR LA SUPPRESSION DES SIX JOURS DE CONGES ATTRIBUES AU PERSONNEL MUNICIPAL

00-B MOTION GROUPE MAJORITE DE SOUTIEN AUX FORCES DE SECURITE

01-1 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE

01-2 SPORTS - MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENT ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CCAS - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE

01-3 SPORTS - MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS ET DE PERSONNEL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE "SOCIETE DES REGATES D’ANTIBES" - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE

01-4 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE

02-1 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - EXPOSITION « VESTIGES CONTEMPORAINS. UN VOYAGE DU VERRE DANS LE TEMPS» - EDITION D’UNE BROCHURE - REALISATION ET MISE EN VENTE EN REGIE - FIXATION DES MODALITES

02-2 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORTS ANNUELS 2013 ET 2014 - APPROBATION

03-1 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS - MARCHE A BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CONVEN

08-1 CASINO - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - TRAITE DE CONCESSION POUR L’EXPLOITATION D’UN CASINO - CASINO LA SIESTA - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION D’EXPLOITATION DES JEUX

08-2 VILLA EILENROC - BOUTIQUE - ARTICLES - MODALITES DE FIXATION DU PRIX DE VENTE

12-1 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2015 : BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES

12-2 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 : BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES

12-3 BUDGET PRINCIPAL VILLE - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DU RESULTAT

12-4 BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DU RESULTAT

12-6 SIMPLIFICATION DES PROCEDURES - DISPOSITIF DE PAIEMENT DES TITRES DE RECETTES PAR INTERNET « TIPI » - ADHESION - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE

15-1 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - MISE EN PLACE D’UN ABONNEMENT RESIDENTS

16-2 AVENUE DU CHATAIGNIER - PARCELLE BK 199 - ACQUISITION ONEREUSE AUPRES DE COTE D’AZUR HABITAT

16-3 39 COURS MASSENA - PARCELLE BR 323 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT

21-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXTENSION DU RESEAU PUBLIC SUR LA ROUTE DE NICE - CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS FINANCIER DES PROPRIETAIRES INDIVIS, M. ZAMBERLETTI ET MME CROUZIER, POUR LA DESSERTE DE LA PROPRIETE CADASTREE AN 29 - AUTORISATION DE SIGNAT

38-1 BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRESERVATION ET DE DECOUVERTE - CONVENTION DE MECENAT AVEC L'HOTEL DU CAP - EDEN ROC - AUTORISATION DE SIGNATURE