00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - TITRES DE RESTAURATION - PRISE EN CHARGE FINANCIERE - REEVALUATION DU SEUIL DE MODULATION - AUGMENTATION DU NOMBRE DE JOURS OUVRES DONNANT DROIT PERCEPTION - APPROBATION
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES GRADES - APPROBATION
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - SANTE - REALISATION D’EXAMENS COMPLEMENTAIRES DE PNEUMOLOGIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2017 - NETTOYAGE DE JUAN-LES-PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS
00-08 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2017 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE
00-09 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2017 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS DURANT LES VACANCES SCOLAIRES
00-11 DGA AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES (150 000 à 400 000 habitants)
00-12 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - FUTURS LOTS N°31 ET N° 32 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION DE PROCEDURE INFRUCTUEUSE
00-13 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - APPROBATION - MODIFICATION DU NOMBRE DE LOTS ANNUELS ET DU NOMBRE DE LOTS SAISONNIERS SUR LE SECTEUR LUTETIA
00-14 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOTS N° 31 ET 32 - RELANCE D’UNE NOUVELLE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR CES 2 LOTS
00-15 PLAGES NATURELLES-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE-PLAGE DE LA SALIS-KIOSQUE N°2 - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 10 JUILLET 2015-CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SARL «LE JULIAN»-AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOIT
00-16 EPI DU MADE - TRAVAUX DE REHABILITATION - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-17 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ACQUISITION DE PLACES DE STATIONNEMENT PAR LA VILLE AUPRES DE LA SOCIETE ARTEMIS VAUBAN 21 - APPROBATION
00-18 CREATION, AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DE ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES - TRANSFERT DE LA COMPETENCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION
00-19 COMPÉTENCE « ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D’ACCUEIL » - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION
00-20 COMPETENCE « ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D’ACCUEIL » - CONVENTION DE MANDAT DE GESTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-1 CAF - ACCES A L'ESPACE SECURISE "MON COMPTE PARTENAIRE" ET LA "CONSULTATION DU DOSSIER ALLOCATAIRE PAR LE PARTENAIRE" (CDAP) - CONVENTION AVEC LA CAF - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 SPORTS - SALLE MUNICIPALE CHANTARELLA AVENUE DU CHATAIGNIER -REMPLACEMENT DU SOL SOUPLE - CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS AVEC L’OAJLP TENNIS DE TABLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-3 PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2015 - APPROBATION
01-4 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE- RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE- EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
02-2 MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT- VENTE DE REPRODUCTIONS EN SERIGRAPHIE ET DE LITHOGRAPHIES DE PICASSO - CONVENTION AVEC LES EDITIONS DACO - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT - VENTE D’OUVRAGES SUR LES ARTISTES HANS HARTUNG ET ANNA EVA BERGMANN, ET DE CARTES POSTALES DE HANS HARTUNG - CONVENTION AVEC LA SAS HB PROJET - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORT ANNUEL 2015 - APPROBATION
05-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 12, RUE GEORGES CLEMENCEAU - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
12-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
12-3 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES
12-6 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DÉFICIT
15-1 POLITIQUE DE STATIONNEMENT - MISE EN PLACE DE L'HEURE GRATUITE ET DE L'OFFRE D'ABONNEMENT RESIDENTS A TARIF PRIVILEGIE - BILAN GLOBAL DE L'EXPERIMENTATION - ADOPTION DEFINITIVE
16-1 CHEMIN DE TANIT PARCELLE BT 162 - REGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SARL « LE CLOS JOLI »
16-2 VOIRIE COMMUNALE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE VOIES NOUVELLEMENT INTEGREES EN VUE D'ACTUALISER LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DE L'ETAT
23-1 SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2017 - OAJLP TENNIS DE TABLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AVANCE DE SUBVENTION - APPROBATION
25-1 LOGEMENT - SACEMA (SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION D’ÉCONOMIE MIXTE D’ANTIBES) - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION - EXERCICE 2015 - APPROBATION
32-1 VIDEOPROTECTION - EXTENSION DU DISPOSITIF AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET MULTI ACCUEIL DE LA COMMUNE - DEMANDES D'AUTORISATIONS D'INSTALLATIONS ET DE SUBVENTIONS
33-1 JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-1 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
37-2 JEUNESSE - MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE ALBERT CAMUS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-3 JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU CŒUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-4 JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE UNICEF DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-2 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-3 PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-4 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-5 ENVIRONNEMENT - SENTIER DU LITTORAL DU CAP D’ANTIBES - INTEGRATION DE L’EXTENSION DU SENTIER LITTORAL SITUEE DEVANT LA VILLA EILENROC AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
