00-03 MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - DOSSIER DE REALISATION DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) - APPROBATION
00-06 PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) - APPROBATION
01-1 SPORTS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATION SPORTIVE ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 MUSEE PICASSO - EXPOSITION « SOULAGES. PAPIERS » - EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE ET DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-2 MUSEE PICASSO - REIMPRESSION DE L’EDITION DE L’OUVRAGE DE L’ATELIER DES COMBLES, 2008 - FIXATION DES MODALITES
02-3 MUSEE PICASSO - LIBRAIRIE BOUTIQUE DU MUSEE PICASSO - ETAT DES STOCKS - TARIFS DE VENTE APPLIQUES EN REGIE - JOURNAL DES ACHATS
02-4 MUSÉE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - MISE EN DÉPOT - VENTE D'OUVRAGES ET D'ARTICLES DÉRIVÉS DE L'OEUVRE D'ALBERT DUBOUT - CONVENTION AVEC L'ÉTABLISSEMENT ALBERT DUBOUT COMMUNICATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-5 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
04-1 MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / CASA - DIRECTION DE LA LOGISTIQUE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 12 RUE DE LA TOURRAQUE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
06-1 SANTE PUBLIQUE - MISE EN PLACE D’ESPACES PUBLICS LABELLISES « ESPACE SANS TABAC » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DES ALPES-MARITIMES DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-1 SECTEUR CŒUR DE VILLE ET CAP - QUARTIER LA COLLE - REQUALIFICATION DE L’AVENUE D’ADOUA EN IMPASSE D’ADOUA - APPROBATION
08-1 BUDGET PRIMITIF 2016 - ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR ANIMATION TOURISME - AFFECTATION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS
08-2 CASINO - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONCESSION POUR L’EXPLOITATION D’UN CASINO SUR LE TERRITOIRE D’ANTIBES « CŒURS DE VILLE ET CAP » - EDEN BEACH CASINO - TRANSFERT DU LIEU D’IMPLANTATION - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 STATIONNEMENT - HORODATEURS REFORMES - CESSION A LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - APPROBATION
16-1 AMIRAL COURBET ET AVENUE DE L’ESTEREL - PARCELLES COMMUNALES CP 259 260 262 - DESAFFECTATION / DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
16-2 ROUTE DE CANNES PARCELLE CX 320 AMENAGEMENT ROUTIER - REALISATION D’UN TROTTOIR - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE LES EUCALYPTUS
16-3 RUE LACAN, BOULEVARD D’AGUILLON, RUE DU GENERAL D’ANDREOSSY, RUELLE DES BLANCHERIES, RUE FONTVIEILLE - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
16-4 CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 266 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION ONEREUSE AUPRES DE LA SCI LAUVERT
16-5 AVENUE MICHARD-PELISSIER - PARCELLE AE 86 - SCISSION DES LOTS 1 ET 5 APPARTENANT A LA COMMUNE DE LA COPROPRIETE LE CLOS DES MOULIERES
37-1 JEUNESSE - CREATION DU DISPOSITIF « LOISIR CITOYEN » - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LE JEUNE PARTICIPANT ET SES REPRESENTANTS LEGAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA C.A.F
38-1 ESPACE MER ET LITTORAL - ANIMATION - CONVENTIONS DE PARTENARIATS AVEC LA FEDERATION FRANCAISE D’ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS, LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES ET L’ASSOCIATION SKOAL - AUTORISATION DE SIGNATURE - RECHERCHE DE FINANCEMENTS
