00-00 MOTION DE SOUTIEN DU GROUPE MAJORITE A LA MOTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES LORS DES INTEMPERIES DU 03 AU 04 OCTOBRE 2015
00-02 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SARL AUTOLIVE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-03 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE -- LOT D.P.M. N° 8 « GARDEN BEACH » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SNC « GARDEN BEACH HOTEL» - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE -- LOT D.P.M. N° 9 « HOLLYWOOD » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SNC « GARDEN BEACH HOTEL» - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 ZAC MARENDA-LACAN - CONCESSION D’AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - PROGRAMME DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT ET DES DIFFERENTES ETAPES PREALABLES A SA REALISATION - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-07 PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - CONCESSION D’AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - PLAN LOCAL D’URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - LANCEMENT - APPROBATION
00-09 SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - PARCELLES AW 113 ET AW 80p - VENTE DE GRE A GRE AU PROFIT DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIBES AVENIR
00-11 BOULEVARD CHANCEL/AVENUE DES FRERES OLIVIER - PARCELLES BL 41-42-43-45-47-48-423-424-425-426 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE ORANGE FRANCE TELECOM
02-2 MUSEE PICASSO - EXPOSITION « LE CORBUSIER, LE JEU DU DESSIN » - EDITION ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE - BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-3 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ACHAT ET MISE EN VENTE D’AFFICHES ET DE CARTES POSTALES A LA BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
04-1 ORGANISATION DES SERVICES - SCHEMA DE MUTUALISATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AVIS DE LA COMMUNE
04-2 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION D'UNE CONCIERGERIE MARITIME NUMERIQUE AU PORT VAUBAN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAEM DU PORT VAUBAN, SOPRA STERIA ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 27 TER, RUE DES REPUBLIQUE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
05-3 ROUTE DE NICE - CHEMIN DE LA PAROUQUINE - RÉSIDENCE « ALLIA GARDEN II » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR L’ACQUISITION DE L’USUFRUIT SOCIAL DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATU
06-1 SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-2 SANTE SCOLAIRE - VACCINATIONS PUBLIQUES - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-3 SANTE SCOLAIRE - MISE A DISPOSITION DE VACCINS - CONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE UNITE LOCALE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS- AUTORISATION DE SIGNATURE
07-1 EAUX PLUVIALES - GESTION - CONVENTION TYPE PORTANT SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVE POUR DES OUVRAGES EXISTANTS OU A CREER DE RECUEIL ET D’EVACUATION DES EAUX PLUVIALES - APPROBATION
07-2 ESPLANADE DU PRE DES PECHEURS - POSTE DE LIVRAISON HTA (HAUTE TENSION A) BOULEVARD D’AGUILLON - CONVENTION D’EXPLOITATION AVEC ELECTRICITE RESEAUX DISTRIBUTION DE FRANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 CASINO - EXPLOITATION D’UN CASINO SUR LA ZONE « CŒURS DE VILLE ET CAP » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
08-2 FETES DE FIN D'ANNEE 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-3 FETES DE FIN D'ANNEE - COMEDIE MUSICALE "LA PETITE FILLE AUX ALLUMETTES" - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 STATIONNEMENT - HORODATEURS REFORMES - CESSION A LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - APPROBATION
15-2 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-3 PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET « FRERES OLIVIER » - SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
16-2 CHEMIN DE LAUVERT - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES CONSORTS SASSI ET NINZOLI
16-3 CHEMIN DE LAUVERT - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES PROPRIETAIRES AMOUR ET HOST MADSEN
16-4 35 COURS MASSENA - PARCELLE BR 321 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-5 PORT DU CROUTON - REGULARISATION DE L’ACCES AU PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC ET A LA PLAGE PUBLIQUE - ACQUISITION D’UNE PARCELLE - CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE - APPROBATION
16-7 RUE LACAN, BOULEVARD D’AGUILLON, RUE DU GENERAL D’ANDREOSSY, RUE FONTVIEILLE, RUELLE DES BLANCHERIES - PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’EMPRISES PRIVEES
21-1 EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION - EXERCICE 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR (S.I.L.R.D.V.) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-5 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VEOLIA EAU - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
29-1 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
29-2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
38-1 ANIMATION - BUDGET PRIMITIF 2015 - ASSOCIATION AVENIR SPORTIF OUVRIER ANTIBES - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE LA MANIFESTATION DE LA SAINT JEAN
