00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - SANTE - REALISATION D'EXAMENS COMPLEMENTAIRES DE PNEUMOLOGIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N° 3 «RICHELIEU 1» - RESILIATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA S.A.R.L. «RICHELIEU PLAGE»
00-05 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N° 4 «RICHELIEU 2» - RESILIATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA S.A.R.L. «RICHELIEU PLAGE»
00-06 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N°3 «RICHELIEU 1» - LOT D.P.M. N°4 «RICHELIEU 2» - EXPLOITATION EN REGIE MUNICIPALE - ADOPTION DU PRINCIPE
00-07 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N° 41 «ANTIPOLIS» - MODIFICATION DE L'ACTIONNARIAT DE LA S.A.R.L. «POURQUOI PAS» - DESIGNATION DE LA NOUVELLE PERSONNE PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA CONVENTION D'
00-08 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N° 42 «POURQUOI PAS» - MODIFICATION DE L'ACTIONNARIAT DE LA S.A.R.L. «POURQUOI PAS» - DESIGNATION DE LA NOUVELLE PERSONNE PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA CONVENTION
00-09 VOIE BERTRAND LE BON - PARCELLE DW 472p - INTEGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE - ACQUISITION POUR UN EURO
00-11 AVENUE MICHARD PÉLISSIER - PARCELLE AN N° 86 - LOT N° 1 - ACQUISITION A TITRE ONÉREUX D'UNE PROPRIÉTÉ DES CONSORTS GATEAU MOIO
00-12 CHEMIN RABIAC ESTAGNOL ET AVENUE BENOIT CARRIAT - PARCELLE AZ 303 - MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR - APPROBATION
00-13 CHEMIN SAINT-PECHAIRE - RÉSIDENCE GREEN PARK - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR L'ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-14 PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - REALISATION DES ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-15 PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - REALISATION DES ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-16 ESPLANADE DU PRE DES PECHEURS - AMENAGEMENT - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - PRESTATIONS D'ETUDES SUPPLEMENTAIRES - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-17 POLE D'ECHANGES INTERMODAL DE LA GARE FERROVIAIRE D'ANTIBES - TRANSFERT DE DOMANIALITE - REMISE DES OUVRAGES ET INSTALLATIONS - GESTION ET EXPLOITATION - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARI
02-1 PARCELLE COMMMUNALE SECTION AW n°80 AVENUE JULES GREC - SALLE DE TRAMPOLINE - DECONSTRUCTION DE LA STRUCTURE - DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 CULTURE - COEDITION D'UNE BANDE DESSINEE SUR LA VILLE D'ANTIBES JUAN LES PINS SOUS FORME DE GUIDE - FIXATION DES MODALITES DE VENTE
04-2 CULTURE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION CULTURE LOISIRS ANTIBES (ACLA) - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - STATIONNEMENT - PARC MEDIATHEQUE - CHANGEMENT D'INDICE DE LA FORMULE D'INDEXATION - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - 'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DU LYCEE HORTICOLE D'ANTIBES' - AFFECTATION DE SUBVENTION
09-1 SANTE - 'SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ORTHOPHONISTES DES ALPES-MARITIMES' - AFFECTATION DE SUBVENTION
09-2 LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - DEUXIEME PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS (PAPI CASA N°2) - PERIODE 2014 A 2019 - CONVENTION-CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DU BASSIN VERSANT DU
11-1 ANIMATION CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DES FETES ET TRADITIONS DES GENS DE MER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-1 SOLIDARITE - AZURARENA ANTIBES - PLACES SOCIALES ET SOLIDAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL ET LES ASSOCIATIONS DU SECTEUR MEDICO SOCIAL - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 ANSE DE L'OLIVETTE - ORGANISATION ET GESTION D'UNE ZONE DE MOUILLAGES COLLECTIFS ET D'EQUIPEMENTS LEGERS DE PLAISANCE - PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
27-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ARTS DRAMATIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DES FETES DE LA FONTONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
29-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ENRICHISSEMENT DU FONDS PATRIMONIAL - ACQUISITION D'UNE ESTAMPE DE JEAN-JACQUES SEMPE INTITULEE « NEW YORK, L'HOMME MARCHANT DANS LA NEIGE»
38-1 SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - CONVENTION AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ARTIFICIEL CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - AUTORISATION DE SIGNATURE
