00-01 BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT - MOTION DE SOUTIEN A L’ACTION DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE
00-04 CONSEIL MUNICIPAL - REMPLACEMENT DE MADAME CANOVA AU SEIN DES COMMISSIONS INTERNES ET ORGANISMES EXTERIEURS
00-05 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION TUTELAIRE DES PERSONNES PROTEGEES DES ALPES-MERIDIONALES (ATIAM) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
00-07 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 34 BIS « LA PLAGE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N°34 TER « RIVE GAUCHE » PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 35 « PEDALO » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N°36 « BIJOU PLAGE » PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-11 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 38 « ARC-EN-CIEL » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-12 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 39 « MOOREA » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-13 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 40 « LA GRANDE BLEUE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATUR
00-14 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N°41 « ANTIPOLIS » PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-15 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N°42 « POURQUOI PAS » PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-16 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N°43 « LE RANCH » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-17 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N°44 « LA BRETAGNE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-18 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 29 « JAZZ PLAGE » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 MUSEE PICASSO - EXPOSITION « STAËL, LA FIGURE A NU, 1951-1955 » - ACHAT ET MISE EN VENTE DE L’AFFICHE DE L’EXPOSITION A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - COMMEMORATION DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE - APPLICATION DE LA GRATUITE JOURNEE DU 11 NOVEMBRE 2014
02-3 CULTURE - BUDGET PRIMITF 2014 - ASSOCIATION "LABEL NOTE" - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
02-4 CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2014 - ASSOCIATION CULTURE LOISIRS MUSIQUE (ASOA) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE
05-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 3, RUE DU LAVOIR - 20, RUE DU DOCTEUR ROSTAN - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
05-2 AVENUE BENOIT CARRIAT - PROPRIETE COMMUNALE - SECTION AZ n° 303 - AMENAGEMENT ROUTIER - DECONSTRUCTION DES BATIMENTS - DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-3 FONCIER - RÉVISION DU DÉCRET DE CRÉATION DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE - ALPES-CÔTE D’AZUR - MODIFICATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
06-1 SANTE PUBLIQUE - EXPOSITION AU BRUIT - REVISION DU CLASSEMENT SONORE DES VOIES ROUTIERES DE LA COMMUNE D’ANTIBES - DEMANDE D’AUTORISATION DE REPORT
07-1 CHEMIN DES TERRIERS - AMENAGEMENT - POURSUITE DE LA PISTE CYCLABLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION
07-2 EAUX PLUVIALES - CHEMIN DES COMBES ET ALLEE ROSELINE - PROJET D'ELARGISSEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX DE GESTION DES EAUX PLUVIALES AUPRES DE L'AGENCE DE l'EAU - AUTORISATION
12-4 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - DESIGNATION DES COMMISSAIRES - LISTE PROPOSEE PAR LA COMMUNE
12-5 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
14-1 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ADHESION A LA CHARTE "VERS UNE REGION SANS PESTICIDE, NOS COLLECTIVITES S'ENGAGENT" - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION
16-01 RUE GOUVERNEUR DE CHAVANNES - RÉALISATION D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX - PARCELLES BL 185/342/343 – RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DU 12 JUILLET 2013 - CESSION A UN EURO AUPRES DE LA SACEMA
16-02 CHEMIN DES COMBES - PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE DO 239 - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIÉTÉ "LES ALLÉES DU PRINCE"
16-03 CHEMIN DU PONT ROMAIN - PARCELLE CADASTRÉE AD 815 - RÉTROCESSION GRATUITE AUPRES DES CONSORTS EMMERLING
16-04 CHEMIN DE SAINT-MAYMES - PARCELLE DI 14 - AMÉNAGEMENT ROUTIER - RÉALISATION D’UN TROTTOIR - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE L'ASL "LOTISSEMENT DES EUCALYPTUS"
16-05 AVENUE PHILIPPE ROCHAT - PARCELLE BI 42p (Terrain B) - PROPRIETE COMMUNALE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT AVANT CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS
16-06 AVENUE PHILIPPE ROCHAT - PARCELLE CADASTREE BI 42 - CESSION A TITRE ONEREUX A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
16-07 LIAISON ROUTE DE GRASSE / CHEMIN DES COMBES - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE PIÉTONNIER
16-09 18 ET 20 RUE DES CASEMATES - BN 45 ET 46 - VENTE DE BIENS IMMOBILIERS - RETRAIT DE LA DÉLIBERATION DU 12 JUILLET 2013 - CESSION DE GRÉ À GRÉ - APPROBATION
16-10 CHEMIN DE SAINT MICHEL - QUARTIER DES GROULES - PARCELLE CADASTREE AH N°107 - OCCUPATION - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC SFR - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-11 AVENUE DES FRERES OLIVIER - PARCELLE CADASTREE BL 48 - OCCUPATION D'UN EMPLACEMENT EN TOITURE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC BOUYGUES TELECOM - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-1 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-1 MANIFESTATIONS SPORTIVES - COURIR POUR UNE FLEUR - EDITION 2014 - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 ENVIRONNEMENT - CONSERVATOIRE DU LITTORAL - SITE DU BOIS DE LA GAROUPE - EXTENSION DU PERIMETRE D'ACQUISITION AUTORISE - APPROBATION
