00-2 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE – DECES DE MADAME MONIQUE CANOVA, ADJOINTE AU MAIRE – MANDAT D’ADJOINT – MAINTIEN, RANG ET ELECTION

Séance du vendredi 12 septembre 2014 à 12 heures

00-01  ORGANISATION INSTITUTIONNELLE – DECES DE MADAME MONIQUE CANOVA, ADJOINTE AU MAIRE – MANDAT D’ADJOINT – MAINTIEN, RANG ET ELECTION : Rapportée par Monsieur Jean LEONETTI

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