00- B MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE ENSEMBLE POUR ANTIBES JUAN LES PINS – REFORME RYTHMES SCOLAIRES DANS L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DU PREMIER DEGRE – DEMANDE DE LIBRE CHOIX POUR LA MISE EN ŒUVRE
00-3 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION COMMUNAUTAIRE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
00-4 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUES ALIMENTAIRES - HOMOGENEISATION DES EMPRISES DES LOTS CONCEDES - DEMANDE D’AVENANT A LA CONCESSION ETAT-VILLE - APPROBATION
00-5 PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA GAROUPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - LOT N° 2 DU DPM «PLAGE KELLER» - REGULARISATION DU PLAN - CESSION DE PARTS SOCIALES - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-1 SPORTS - SPORT DE HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-3 SPORTS - OAJLP BASKET BALL - AIDE EXCEPTIONNELLE - CONVENTION FINANCIERE AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-4 SPORTS - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "SOCIETE DES REGATES D'ANTIBES JUAN LES PINS" - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-5 SPORTS - STADE DU FORT-CARRE - REALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LOCAUX ADMINISTRATIFS - OFFRE DE CONCOURS - CONVENTION AVEC LE FOOTBALL CLUB D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-6 GUICHET UNIQUE - MODE DE PAIEMENT DES ACTIVITES SPORTIVES - ACCEPTATION DES CHEQUES VACANCES SPORTS - CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES SPORTS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 MUSEE PICASSO - «COTE D’AZUR CARD» - CONVENTION AVEC LE COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-1 ACTION SOCIALE - «HANDIPLAGE» - EXPLOITATION DES PLAGES DU PONTEIL ET DE LA SALIS - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES D’ECLAIRAGE DE SECURITE ET DES SOURCES CENTRALES DES BATIMENTS ET POUR LA REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION DANS LES BATIMENTS - MARCHES
04-2 MOYENS GENERAUX - TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DES BATIMENTS - MARCHÉS A BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D'ANTIBES ET L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGN
04-3 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES TELECOMMUNICATIONS - EXPERIMENTATION INTERNET DES OBJETS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SAP CANADA INC, EASYMEDIA ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-4 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES TELECOMMUNICATIONS - EXPERIMENTATION GESTION DE CRISES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC WHOOG ET LE SICTIAM - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 ALERTE ET GESTION DES CRUES A ANTIBES - FOURNITURE DE SERVICES D’ACCES A LA PLATEFORME HYDROMETEOROLOGIQUE RAINPOL CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-2 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
06-1 SANTE - VACCINATIONS PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-2 RUE DE FERSEN - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (SDEG)
08-1 OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - TRANSFERT DANS LES LOCAUX SITUES 42 AVENUE ROBERT SOLEAU - REALISATION DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAR LES SERVICES DE LA COMMUNE - CONVENTION AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT - REHABILITATION - EXTENSION DES ESPACES DE RESTAURATION -LANCEMENT D’UN APPEL D’OFFRES POUR L’ATTRIBUTION DE LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE - ELECTION DU JURY
11-2 EQUIPEMENTS SCOLAIRES - TRAVAUX DE RENOVATION - AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-1 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2013 - VILLE - ASSAINISSEMENT - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
12-5 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
15-1 AMENAGEMENT DE LA RD 6098 AU DROIT D’ACCES DE LA SIESTA (PR 26+000) - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE PUBLIC COMMUN ET UNIQUE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - DESIGNATION DES REP
16-1 ROUTE DE CANNES - PARCELLE CX 176 - AMÉNAGEMENT ROUTIER - RÉALISATION D’UN TROTTOIR - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE "VILLA LES PALMIERS"
16-2 AVENUE FRANCOIS MARIUS SPAGNON - PARCELLE AD 1285 - INTÉGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA SARL MANATHAN
16-3 ALLÉE BELLE VUE - PARCELLE DW 328 - INTÉGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DES CONSORTS LESEIGNEUR
16-4 QUARTIER DES BRÉGUIÈRES - PARCELLES AM 79P ET AM 23P -AMÉNAGEMENT ROUTIER - CRÉATION D’UNE VOIE NOUVELLE - ÉCHANGE AVEC SOULTE AVEC LES CONSORTS FANTINO
16-5 CHEMIN DE LA CONSTANCE - PARCELLE AD 1255 - AMÉNAGEMENT ROUTIER - RÉALISATION D’UN TROTTOIR - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DES CONSORTS CONSTANS
16-6 CHEMIN DE LA PEYREGOUE - RÉSIDENCE «LES JARDINS DE LULLY» - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION DE 40 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA
16-7 CHEMIN SAINT-PÉCHAIRE À ANTIBES - «RÉSIDENCE GREEN PARK» - RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 30 JANVIER 2014 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR L’ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATU
19-1 PETITE ENFANCE - PARTENARIAT ENTRE LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS ET DES ASSISTANTES MATERNELLES - CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PFAC)- MODIFICATION DES DISPOSITIONS D’APPLICATION - APPROBATION
25-1 CONVERSATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE D'ANTIBES - ENSEIGNEMENT MUSICAL ADAPTE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTENARIAT CULTUREL - CONVENTION AVEC LE COLLÈGE DE LA FONTONNE- AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 JEUNESSE - COOPERATION RENFORCEE - REALISATION DU POLE JEUNESSE - PARTICIPATION FINANCIERE A L’INVESTISSEMENT - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
39-1 ENVIRONNEMENT - DEMARCHE QUALITE "PORTS PROPRES" - PORT DU CROUTON - APPROBATION DE LA DEMARCHE PRESENTEE PAR L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DU PORT DU CROUTON
39-2 ENVIRONNEMENT - PÉRENNISATION DES SITES DE PLONGEE DU RASCOUÏ, DE LA LOVE, ET DU TOMBANT DU CAP GROS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA COMMUNE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES, LE COMITE DEPARTEMENTAL DES ALPES D
