02-5 SPORTS - MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES - CONVENTION AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / UNITE EDUCATIVE D'ACTIVITES DE JOUR D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE

Séance du vendredi 24 mai 2013 à 15h00

02-5 SPORTS - MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES - CONVENTION AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / UNITE EDUCATIVE D'ACTIVITES DE JOUR D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Eric PAUGET

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