00-00A MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE DE LA MAJORITE CONCERNANT LA SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE 2 ANS DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES
00-01 REVISION DE LA CARTE CANTONALE DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - PROJET DE MODIFICATION DES LIMITES DES CANTONS D'ANTIBES JUAN LES PINS - VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - REFORME DE LA CATEGORIE B - DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
00-06 PERSONNEL MUNICIPAL - REALISATION D'EXAMENS DE LABORATOIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 PERSONNEL MUNICIPAL - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS 2014 - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS
00-09 PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - LOT D.P.M. N° 5 « PINEDE PLAGE » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « PINEDE PLAGE » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 ROUTE DE GRASSE/BOULEVARD ANDRE BRETON - PROCEDURE DE BORNAGE ENTRE LA VILLE ET LE SITE DE CASTORAMA - ECHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE - REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE
00-11 CHEMIN DE LA COLLE - REGULARISATION CADASTRALE D'UNE BANDE DE TERRAIN D'UNE SURFACE DE 50 M² ENVIRON - CESSION A UN EURO A LA SOCIETE ICADE PROMOTION - ATTESTATION MODIFICATIVE DE VENTE
02-1 JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU COEUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 PREVENTION DE LA DELINQUANCE - FONDS INTERMINISTERIEL- PERCEPTION D'UNE SUBVENTION DE L'ETAT- CONVENTIONS D'ATTRIBUTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 PLAGE DU PONTEIL - REALISATION DE LA BASE NAUTIQUE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ET DES INDEMNITES AUX CANDIDATS - DEMANDES D'AUTORISATIONS POUR LES OPERATIONS CONSTITUTIVES DE L'ACTE DE CONSTRUIRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISAT
03-1 ECOLES PUBLIQUES - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2014 - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-2 ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2014 - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-2 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT ET DOTATION AUX AMORTISSEMENTS : AJOUT D'UN COMPTE
05-8 SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2014
06-1 SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT - PARC DE STATIONNEMENT « AMBASSADEURS » - PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION D'INFRUCTUOSITE
06-2 SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT - PARC DE STATIONNEMENT 'AMBASSADEURS '- POURSUITE DE L'EXPLOITATION EN REGIE - REGLEMENT INTERIEUR DU PARC - ADOPTION
06-3 SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT- PARC DE STATIONNEMENT AMBASSADEURS'- MISE A DISPOSITION DE PLACES DE STATIONNEMENT - CONVENTION AU PROFIT L'OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-1 SOUTIEN ET DYNAMISATION DES ACTIVITES COMMERCIALES, ARTISANALES, DE SERVICES ET TOURISTIQUES DE LA COMMUNE - APPROBATION D'UN DOCUMENT STRATEGIQUE 'L'ANTIBES BUSINESS ACT'
08-1 AIRE DE JEUX D'ENFANTS DE LA PINEDE DE JUAN LES PINS - DON DE SEPT JEUX D'ENFANTS DONT QUATRE ADAPTES AUX ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP, PAR L'ASSOCIATION 'PAR DES ENFANTS POUR DES ENFANTS' - ACCEPTATION
09-1 ENVIRONNEMENT - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2012 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
09-2 PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL D'ANTIBES ET DU PLAN CLIMAT ENERGIE COMMUN DE L'OUEST 06 - DU PROFIL CLIMAT AU PLAN D'ACTIONS - ADOPTION
11-1 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
11-2 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL « NUITS D'ANTIBES »- MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
11-3 PAIN AMOUR ET CHOCOLAT - EDITION 2014 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS COTE D'AZUR POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-1 PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS INTERLUDE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-2 PETITE ENFANCE - SERVICE EXTRANET DE CONSULTATION DES RESSOURCES - CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-3 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS ET SERVICES D'ACCUEIL - AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
24-1 EAU POTABLE - RAPPORT DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE - EXERCICE 2012 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
24-10 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT - MODALITES DE PERCEPTION ET DE REVERSEMENT DE LA REDEVANCE - CONVENTION AVEC VEOLIA EAU - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-2 EAU POTABLE - DISTRIBUTION - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
24-3 EAU POTABLE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR (S.I.L.R.D.V.) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2012- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
24-4 EAU POTABLE - DISTRIBUTION - FIN DE LA CONCESSION COMPAGNIE GENERALE DES EAUX VEOLIA - BIENS DE RETOUR - TRANSFERT AU PROFIT DE LA COMMUNE - ACCEPTATION
24-5 EAU POTABLE - ACHEMINEMENT - PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE CANALISATIONS ET DE DISPOSITIFS DE COMPTAGE AU PROFIT DU SILRDV - APPROBATION
24-6 EAU POTABLE - CONVENTION DE FOURNITURE D'EAU POTABLE D'ANTIBES A BIOT - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-7 EAU POTABLE - DISTRIBUTION - MODALITES D'ATTRIBUTION DES TICKETS EAU - DISPOSITIONS CONJOINTES CONCERNANT LE DELEGATAIRE DE LA VILLE D'ANTIBES ET LE CENTRE COMMUNAL D'AIDE SOCIALE - APPROBATION
24-8 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2012 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
24-9 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VEOLIA EAU - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
27-1 SACEMA (SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION D'ECONOMIE MIXTE D'ANTIBES) - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D'ANTIBES JUAN LES PINS SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - EXERCICE 2012 - APPROBATION
29-1 MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT-VENTE DE PRODUITS DERIVES D'HANS HARTUNG ET D'ANNA EVA BERGMANN - CONVENTION AVEC LA SAS HB PROJET - AUTORISATION DE SIGNATURE
31-1 NTIC - EXPERIMENTATION - PARTENARIAT AVEC FRANCELABS - RECONDUCTION - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE
36-1 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
