00-3 PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE D'ENTRAIDE ET D'ANIMATION DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-4 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN OEUVRE D'UNE FORMATION 'INFORMATION PREVENTIVE AUX COMPORTEMENTS QUI SAUVENT' - CONVENTION AVEC LE SDIS 06 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-5 VILLA THURET- SAUVEGARDE ET RAYONNEMENT DU SITE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LE MINISTERE DE L'AGRICULTURE, L'INRA ET LA CASA - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADES : 6, RUE DES REVENNES ET 7, RUE DE L'ORME - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-3 AVENUE DES AMPHORES ET AVENUE DU JARDIN SECRET - ACQUISITION DE PARCELLES A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI 'LES AMPHORES' ET A TITRE GRATUIT AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
01-4 CHEMIN DES BRUSQUETS - PARCELLE DV n° 55 POUR 55 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ CORRAL
01-5 CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE CADASTRÉE DS 713 POUR 1.301 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
01-6 RUE FELON - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-7 RUE VAUBAN ET RUE MACÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE À LA SACEMA POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 REINSERTION SOCIALE - TRAVAIL D'INTERET GENERAL (T.I.G) - CONVENTIONS AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (D.T.P.J.J.) ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE GRASSE (S.P.I.P.) - AUTORISATION D
02-2 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CCAS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 SPORTS - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU PROFIT DE L'ASSOCIATION «CLUBS DE VOILE D'ANTIBES» - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 STADE DE FOOTBALL DE LA FONTONNE - BOULEVARD BEAU RIVAGE - REFECTION ET EXTENSION DES VESTIAIRES STADE n°2 - DECLARATION PREALABLE D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-5 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 ASSOCIATION RELEVANT DU SECTEUR CULTUREL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC ANTIBEA COMEDIE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2011 - VILLE - ASSAINISSEMENT - REGIE DES TRANSPORTS - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
05-5 BUDGET SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - EXERCICE 2011 - AFFECTATION DU RESULTAT
05-6 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2011 - VILLE - ASSAINISSEMENT - REGIE DES TRANSPORTS - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
05-7 ASSURANCES - SINISTRES ET DEGATS AU DOMAINE PUBLIC - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
10-1 AVENUE DES AMPHORES - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG)
23-1 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 ENVIRONNEMENT - SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROJET DE CREATION D'UN ESPACE MER ET LITTORAL - LANCEMENT D'UNE ETUDE DE STRATEGIE D'ANIMATION
