03-1 EDUCATION - CESSION GRATUITE DE BIENS MEUBLES A LA COMMUNE DE CAUSSOLS - APPROBATION
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
03-1 EDUCATION - CESSION GRATUITE DE BIENS MEUBLES A LA COMMUNE DE CAUSSOLS - APPROBATION : Rapportée par M. Georges ROUX
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