00-3 PLAGES NATURELLES & ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-4 STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION DU PARC 'PRE AUX PECHEURS'- PRISE EN CHARGE D'UNE EPAVE ANTIQUE LORS DES FOUILLES - CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-5 ENVIRONNEMENT - RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE EXERCICE 2011/2012 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
01-01 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADES - 5, RUE DE L'ORME - 1, RUE DE L'ESPERON - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-02 THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES- VOIES D'ACCÈS - PARCELLES CADASTRÉES AW 161/136 POUR 2.908 M² - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA SAS ANTIBES PISCINE
01-03 VOIE NOUVELLE LIAISON FONT SARDINE ROUTE DE NICE - PARCELLE AO 305 - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA COPROPRIÉTÉ LE CLOS BELLEVUE / PARCELLES AO 30 ET AO 242 - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DU CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES
01-04 7 PASSAGE WILSON ET 29 AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - PARCELLE CR 402 POUR 628 M² ENVIRON - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA COPROPRIÉTÉ LE PRINTEMPS
01-05 AVENUE DU JARDIN SECRET PARCELLE CV 355 - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX AUPRÈS DE LA PROPRIÉTÉ DE M. ET MME KOGAN
01-06 PORT DU CROÛTON - REGULARISATION DE L'ACCÈS AU PARKING PUBLIC - ACQUISITION D'UNE PARCELLE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE
01-07 AVENUE JULES GREC - PARCELLE CADASTRÉE AT 338 - VENTE DE GRÉ À GRÉ AU PROFIT DE LA COOPERATIVE AGRICOLE D'ANTIBES
01-08 TRANSPORTS CASA - BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE - PARC DEPARTEMENTAL DE LA BRAGUE - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
01-09 1070 CHEMIN DES ÂMES DU PURGATOIRE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE A LA SACEMA POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-10 CREATION D'UNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) - ENGAGEMENT DE l'ETUDE - CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE LOCALE - ORGANISATION DE LA CONCERTATION
02-1 POINT ACCUEIL ECOUTE JEUNES - SUBVENTION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES- MARITIMES - SUBVENTION AUPRES DU RESEAU PARENTS 06 - APPROBATION
04-1 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
04-2 MUSEE D'ARCHEOLOGIE - MISE EN DEPOT - VENTE D'OUVRAGES LIES A SES COLLECTIONS - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MEMOIRES MILLENAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-3 MUSEE D'ARCHEOLOGIE - PRELEVEMENT DES VESTIGES DU NAVIRE ROMAIN A ANTIBES -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC
04-4 MUSEE D'ARCHEOLOGIE - VESTIGES DU PRE DES PECHEURS - CREATION D'UN CENTRE DE CONSERVATION ET D'ETUDE A ANTIBES - CONVENTION-CADRE ET CONVENTION ANNUELLE AVEC L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 ASSURANCES - SINISTRES ET DEGATS AU DOMAINE PUBLIC - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
05-2 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - REGIE DE RECETTES - REGULARISATION DES DIFFERENCES POSITIVES ET NEGATIVES
06-1 SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT - PARC DE STATIONNEMENT « AMBASSADEURS » - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
09-1 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL- EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
09-2 SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES- AUTORISATION DE SIGNATURE
09-3 ENVIRONNEMENT - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES EXERCICE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
10-1 CHEMIN DE BEAUVERT - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (SDEG)
11-1 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
11-2 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
11-3 EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-1 HANDICAP - ASSOCIATION 'LES PETITS FRERES DES PAUVRES' - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT - AUTORISATION
21-1 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-5 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-6 PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2011 - APPROBATION
27-1 SACEMA (SOCIETE ANOMYME DE CONSTRUCTION D'ECONOMIE MIXTE D'ANTIBES) - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D'ANTIBES SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - EXERCICE 2011 - APPROBATION
