11-2 TOURISME ET CONGRES - PALAIS DES CONGRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE

Séance du jeudi 12 juillet 2012 à 15h00

11-2 TOURISME ET CONGRES - PALAIS DES CONGRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE: Rapportée par M. Audouin RAMBAUD

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