00-3 COMPETENCES - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATIONS AU MAIRE - RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS
00-5 PERSONNEL MUNICIPAL - NOUVEAU CADRE D'EMPLOIS DES TECHNICIENS TERRITORIAUX - TAUX DE PROMOTION ET D'AVANCEMENT DE GRADE
00-6 COLLEGES - VIDEOPROTECTION- ENREGISTREMENT ET TRAITEMENT DES IMAGES DES CAMERAS- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-7 BAIL COMMERCIAL DE LA SARL PLAGE HOLLYWOOD - LOCAL DE RESTAURATION « PLAGE HOLLYWOOD », BOULEVARD BAUDOUIN - MISE EN ŒUVRE D’UN CONGE ET VERSEMENT D’UNE INDEMNITE D’EVICTION FIXEE PAR LE JUGE
01-1 PÉPINIÈRE MUNICIPALE – DÉPLACEMENT SUR UN TERRAIN DU DÉPARTEMENT - BAIL EMPHYTEOTIQUE ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA SOCIÉTÉ ROSAPLANTS - ACQUISITION PAR LA COMMUNE
01-2 PARKING DULYS - PARCELLE CV 211p, RUE DULYS, APPARTENANT À RÉSEAU FÉRRÉ DE FRANCE - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX
02-2 SPORT - SPORTIFS DE HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES - COURIR POUR UNE FLEUR - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L'ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 SPORTS - EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX - INSTALLATIONS COUVERTES DECOUVERTES - TARIFICATION - FIXATION
02-5 SPORTS - EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX - STADE NAUTIQUE - LECONS DE NATATION PARTICULIERES - REDEVANCE - FIXATION
02-6 SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES MUNICIPALES - TARIFICATION DES ACTIVITES SPORTIVES EXTRA ET PERI SCOLAIRES - FIXATION
02-7 DIRECTION JEUNESSE LOISIRS - ACTIVITES DU SECTEUR ANIMATION JEUNES ET ANIMATION ENFANCE - MODIFICATION DE LA TARIFICATION
04-1 SALLE DE SPECTACLE COMMUNAUTAIRE – AVENUE JULES GREC – CONVENTION PORTANT OCTROI D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA COMMUNE D’ANTIBES – AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 SECURITE ROUTIERE - FRANCHISSEMENT DE FEUX ROUGES - CONTROLE AUTOMATISE - CONVENTION CADRE AVEC L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 SITE MUSEE NAPOLEONIEN - EXPOSITION TEMPORAIRE PLONGEE DANS L'AVENTURE COUSTEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EQUIPE COUSTEAU - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-2 EXPOSITION « PLONGEE DANS L’AVENTURE COUSTEAU » - ARTICLES ET OUVRAGES – ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE D’ARTICLES- FIXATION DES MODALITES
16-1 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES – EXERCICE 2010 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
23-1 PETITE ENFANCE – ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS – CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-2 PETITE ENFANCE – RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-3 PETITE ENFANCE - ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE - CHARTE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LE DEPARTEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - MARCHE DE RECONSTRUCTION DE LA STATION DE RELEVAGE DES EAUX USEES DE L'AVENUE COURBET - RECLAMATION DU GROUPEMENT D'ENTREPRISE GAGNERAUD/SNA - CONVENTION DE TRANSACTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
