00-2 PLAGES NATURELLES & ARTIFICIELLES - DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-3 ACCES AU BORD DE MER - CAP D'ANTIBES - PRESQU'ILE DE L'ISLETTE - CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LE CHEMIN DE LA MOSQUEE
01-1 VIEILLE VILLE - 7, RUE SADE - SUBVENTION COMMUNALE ACCORDÉE AU RAVALEMENT DE FAÇADE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-2 TERRAINS AVENUE DE L'ESTEREL A JUAN-LES-PINS PARCELLES CP 260p – 261 - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
01-3 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - BIEN IMMOBILIER LUI APPARTENANT SIS 21 AVENUE DE CANNES A JUAN-LES-PINS- CESSION - DEMANDE D'AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
01-4 IMMEUBLE SIS 16, AVENUE PASTEUR - RÉSILIATION ANTICIPÉE DU BAIL À CONSTRUCTION LIANT LA COMMUNE ET LA SACEMA – CESSION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’EURO SYMBOLIQUE
01-5 PORTS - PORT MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE – PORT VAUBAN – BASSIN DE GRANDE PLAISANCE – DENOMINATION D’UN QUAI A TITRE HONORIFIQUE
01-6 PORTS - PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-7 PORTS - PORT VAUBAN - S.A.E.M. DU PORT VAUBAN – EXAMEN DU RAPPORT ECRIT DES MANDATAIRES DE LA VILLE SIEGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – EXERCICE 2009 - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL
11-1 CASINO – EDEN BEACH – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO – AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS DONT DE QUALITE (FESTIVAL JAZZ A JUAN)
11-2 CASINO – LA SIESTA – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO – AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS DONT DE QUALITE (FESTIVAL MUSIQUES AU COEUR)
11-3 «PAIN AMOUR ET CHOCOLAT» EDITION 2011 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D’ANTIBES ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS COTE D’AZUR POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION- FIXATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DO
21-1 PORTS - PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 PORTS - PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 ZONE DE MOUILLAGE COLLECTIF ET D’EQUIPEMENTS LEGERS DE PLAISANCE DE L’OLIVETTE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 PORTS - PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
29-1 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - PROJET COLLECTIF DE RECHERCHES : 2011 – 2013 INTITULE «ANTIPOLIS, DES ORIGINES AU ROYAUME DES FRANCS» - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
29-2 MUSEE PICASSO - COLLECTIONS - ENRICHISSEMENT - PROPOSITION D’ACQUISITION D’UNE ŒUVRE D’HELENE DUFAU
29-3 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - ARTICLES ET OUVRAGES - MODALITES D'ACHAT, DE VENTE ET D'ECHANGE - FIXATION
