00-04 TRANSPORT CASA - TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE, PARCS-RELAIS, CENTRE DE REMISAGE, RESTRUCTURATION DU RESEAU ENVIBUS) - CONCERTATION PREALABLE - OBJECTIFS ET MODALITES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-05 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°29 - «JAZZ PLAGE» - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-06 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°34 bis - «LA PLAGE» - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-07 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°34 ter - «RIVE GAUCHE» -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-08 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°35 - «PEDALO» -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-09 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°36 - «BIJOU PLAGE» - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-10 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°38 - «ARC-EN-CIEL» -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-11 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°41 - «ANTIPOLIS» -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-12 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°42 - « POURQUOI PAS » -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-13 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°43 - « LE RANCH » -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-14 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°44 - « BRETAGNE » -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
01-1 VIEILLE VILLE - RAVALEMENTS DE FACADE - SUBVENTION COMMUNALE - 14, RUE ARAZY - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-2 RÉGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC - PARCELLE DE TERRAIN DE 76 M² SISE BOULEVARD DU VAL CLARET - RÉTROCESSION GRATUITE
01-3 DELAISSES DE VOIRIE APPARTENANT A ALTAREA COGEDIM CHEMIN DE SAINT-CLAUDE ET CHEMIN DES RASTINES - AD 835 POUR 1.753 M² - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE
01-4 VOIE NOUVELLE LIAISON FONT SARDINE - PARCELLE AO 94 ROUTE DE NICE APPARTENANT A MONSIEUR NATIVI - ACQUISITION A TITRE ONÉREUX
01-5 23 RUE AUBERNON - LOTS 2 ET 4 - BN n° 95 - MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MODIFICATION DU PRIX DE VENTE - AMENDEMENT DE LA DÉLIBÉRATION DU 30/10/2009
05-1 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - REALISATION D'UN FOYER-CLUB D'ANIMATION EN CENTRE VILLE - GARANTIE D'EMPRUNTS PAR LA COMMUNE
11-1 ANIMATION - MANIFESTATIONS 'LA COLOMBE D'OR' et 'MEDITERRANEA : FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'IMAGE SOUS MARINE ET DE L'AVENTURE' - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 5ème SALON NAUTIQUE DE GRANDE PLAISANCE « ANTIBES YACHT SHOW » - 7 au 11 avril 2011 - MISE A DISPOSITION DU BASTION SAINT JAUME ET DE L’ESPLANADE DE LA GRAVETTE - FIXATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION
24-1 ASSAINISSEMENT - RESEAU D’EAUX USEES DE LA COMMUNE – EXTENSION NOUVELLE GARE DE BIOT - CONTRAT D'OFFRE DE CONCOURS DE LA SNCF - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-2 ASSAINISSEMENT - RESEAU D’EAUX USEES DE LA COMMUNE – EXTENSION CONSTRUCTION D’UN MAGASIN DE MEUBLES ET D’UN PARKING - CONTRAT D'OFFRE DE CONCOURS DE LA SC POIRIER ET DE LA SC VIEUX CHENE - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-3 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE - PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX – APPROBATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
24-4 ASSAINISSEMENT GENERAL DE LA COMMUNE –REDEVANCE – FIXATION – CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE REJET – AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 MUSEE PICASSO - CYCLE D’ATELIERS D’ECRITURE « REGARDER / ÉCRIRE» - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE PICASSO ET UN INTERVENANT ECRIVAIN : 2011 - 2012 - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-3 MUSEE PICASSO - OUVRAGE «LA VILLA BLOC DE CLAUDE PARENT, UNE ARCHITECTURE EXPERIMENTALE» - MODALITES D'ACHAT, DE VENTE ET D'ECHANGE
