00-3 DOMAINE MARITIME - ACCES - CHEMIN DE LA MOSQUEE AU CAP D'ANTIBES - CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-4 SECURITE - VIDEOPROTECTION - EXTENSION DU NOMBRE DE CAMERAS - DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE - DEMANDES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES
00-6 PALAIS DES CONGRES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF – APPROBATION PAR LA VILLE DU CONTRAT CONSTITUANT L’HYPOTHEQUE
01-01 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS (P.L.U.) – BILAN DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE ET APPROBATION DU P.L.U.
01-02 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS – BONUS DE CONSTRUCTIBILITÉ POUR LA RÉALISATION DE LOGEMENTS CONVENTIONNÉS
01-03 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS – BONIFICATION DE CONSTRUCTIBILITÉ FAVORISANT LA PERFORMANCE ENERGÉTIQUE ET LES ÉNERGIES RENOUVELABLES DANS L’HABITAT
01-04 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - INSTAURATION D'UN DROIT DE PRÉEMPTION RENFORCÉ - DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE
01-05 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 6, RUE DES CORDIERS - 19, RUE DU PETIT FOUR - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-06 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE BEAUVERT - PROPRIETE DE LA SA HABITAT 06 - PARCELLES DE TERRAIN CADASTRÉES AP 247-249-250 - DELAISSE DE VOIRIE DE 846 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE
01-07 VOIE NOUVELLE DU VAL CLARET- PARCELLE CADASTRÉE AV 251 - PROPRIÉTÉ LMOK PARTNER - DELAISSE DE VOIRIE DE 317 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE
01-08 BOULEVARD MARÉCHAL LECLERC ET AVENUE MAIZIÈRE - PROPRIETE RESIDENCE HOTEL ROYAL - PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE BT 308 - DELAISSE DE VOIRIE DE 42 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE
01-09 QUARTIER DES COMBES - PREMIÈRE AVENUE - PROPRIETE 'SCCV LE SUNSET TAGERIM-' PARCELLES DE TERRAIN CADASTRÉES DP N° 7/227/231/296/297/298/299 DELAISSE DE 55 M² - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE
01-10 BOULEVARD BIJOU PLAGE - PROPRIETE RÉSIDENCE VILLA ANTIGUA - PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE CV 442 - BANDE DE TERRAIN SUPPLEMENTAIRE DE 78 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE
05-1 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2010 - VILLE - ASSAINISSEMENT - REGIE DES TRANSPORTS - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
05-5 BUDGET SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - EXERCICE 2010 - AFFECTATION DU RESULTAT
05-6 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2010 - VILLE - ASSAINISSEMENT - REGIE DES TRANSPORTS - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
05-7 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - REGIE DE RECETTES - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DEFICIT
12-1 AGENCES POSTALES COMMUNALES - INDEMNITE COMPENSATRICE AU BENEFICE DE LA COMMUNE - AUGMENTATION DU MONTANT
29-1 DIRECTION DES MUSEES - MUSEE PICASSO - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE - GUIDE DES COLLECTIONS DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE - FIXATION DU TARIF DE VENTE
29-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - EXPOSITION « TRAITS DE JUSTICE » CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D’INFORMATION DU CENTRE POMPIDOU - AUTORISATION DE SIGNATURE
