Conseil Municipal du 22 décembre 2025




DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/294MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE MAJORITE PORTANT SUR LE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/25900-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2025 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26000-2 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/12/202523/12/2025
CM2025/26100-3 MUTUALISATION - DELEGUE EN CHARGE DE LA MISSION COORDINATION STeRE/NATURA 2000 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26200-4 MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE "DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DURABLE" - CHARGE DE DEVELOPPEMENT THEMATIQUE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26300-5 MUTUALISATION - RESPONSABLE DU SERVICE ARCHIVES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26400-6 DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION D'OCCUPATION EN VUE D'UNE ACTIVITE DE RESTAURATION - LOT 14 - SECTEUR GAROUPE - CESSION PARTIELLE D'ACTIONS - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26500-7 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) AVEC "EIFFAGE AMENAGEMENT" - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26600-8 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES COMBES - REALISATION D'UN PARC ET D'UNE COULEE VERTE - REALISATION DE TRAVAUX DE RESEAUX D'EAUX USEES - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26700-8 SECTEUR DES COMBES NORD - APPROBATION DU PROJET - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET CESSIBILITE AU BENEFICE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - Délibération - Annexe23/12/202523/12/2025
CM2025/26800-10 FOURRIERE AUTOMOBILE - SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - DECISION DE PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/26900-11 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - ZAE DE LA SARREE SUR LA COMMUNE DE LE BAR SUR LOUP - TRANSFERT DE COMPETENCE - CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES RELATIVES A LA CESSION D'UNE PARCELLE SITUEE SUR LE PLATEAU DE LA SARREE - APPROBATION - Délibération - Annexe23/12/202523/12/2025

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/27003-1 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27103-2 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27203-3 PERSONNEL MUNICIPAL - PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - EVOLUTION DU BAREME - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27303-4 PERSONNEL MUNICIPAL - TEMPS DE TRAVAIL - MODALITES DE MISE EN ŒUVRE - EVOLUTION - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27403-5 PERSONNEL MUNICIPAL - RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR DES MISSIONS PONCTUELLES - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27503-6 PERSONNEL MUNICIPAL - RAPPORT SOCIAL UNIQUE - ANNEE 2024 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27603-7 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE - MODALITES DE VERSEMENT - APPROBATION - Délibération - Annexe23/12/202523/12/2025
CM2025/27703-8 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2026 - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27803-9 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2026 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D'ACTIVITE ET D'AFFLUENCE TOURISTIQUE - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/27903-10 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2026 - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES CENTRES D'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/28003-11 FINANCES - DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - ETAT DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2025 - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/28103-12 FINANCES - STADE NAUTIQUE - MUSEE PICASSO - PRESSE QUOTIDIENNE - RÉGIE DE RECETTES ET D'AVANCES - REGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2025 - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/28203-13 FINANCES - BUDGET 2025 - SUBVENTIONS ÉQUIPEMENT VERSÉES AU CHAPITRE 204 - CONDITIONS D'AMORTISSEMENT - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/28603-14 FINANCES - TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES - TAXES FONCIERES - FIXATION DES TAUX 2026 - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/28303-15 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/12/202523/12/2025
CM2025/28403-16 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE AZURARENA ANTIBES - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/12/202523/12/2025
CM2025/28503-17 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRES - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/12/202523/12/2025
CM2025/28703-18 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération23/12/202523/12/2025
CM2025/28803-19 PROTECTION DES DONNEES - ADHESION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION FRANÇAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES (AFCDP) - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/28904-1 ANTHEA - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - ANNEE 2024 - DEBAT - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025

11 M. Daniel LALLAI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/29011-1 URBANISME - REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - REGULARISATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME SUR LE SECTEUR DES QUATRE CHEMINS SUITE A L'APPROBATION DE LA REVISION PAR DELIBERATION DU 29 MARS 2019 ET L'ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU 30 AVRIL 2025 N°490965 - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/29112-1 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ADHESION À L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LIRE ET FAIRE LIRE" - APPROBATION - Délibération23/12/202523/12/2025

16 Mme Francoise THOMEL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/29216-1 RESTAURATION SCOLAIRE - ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES - ACCORD CADRE - GROUPEMENTS DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATIONS DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025

23 M. Gerald LACOSTE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/29323-1 ENVIRONNEMENT - BUDGET PRIMITIF 2025 - "UNION PROTECTRICE DES ANIMAUX D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - REFUGE DUFLOS" - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'EQUIPEMENT - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/12/202523/12/2025