Conseil Municipal du 28 novembre 2025




DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/20000-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 3 OCTOBRE 2025 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération01/12/202501/12/2025
CM2025/20500-6 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°11 - KIOSQUE N°2 - AUTORISATION DE CESSION DE L'INTEGRALITE DES PARTS SOCIALES - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération01/12/202501/12/2025
CM2025/20600-7 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N° 3 - CESSION DE CONTRAT - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération02/12/202502/12/2025
CM2025/20700-8 TRAVAUX DE REAMENAGEMENT ET REQUALIFICATION DES PLAGES NATURELLES - SECTEUR GAROUPE - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS A LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération01/12/202501/12/2025
CM2025/20800-9 REQUALIFICATION DE LA PLACE NATIONALE ET DU MUSEE PEYNET - 21-23 RUE SADE - CESSION A TITRE ONEREUX D'UNE PARTIE DE LA COUR AU PROFIT DU GROUPEMENT " ARTHAUD HUBERT ENTREPRISE INDIVIDUELLE - SARL FONCIERE ARTHAUD" - Délibération01/12/202501/12/2025
CM2025/20900-10 CONCESSION D'AMENAGEMENT SECTEUR DES COMBES - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS VERT - APPROBATION - Délibération01/12/202501/12/2025
CM2025/21000-11 BOULEVARD FRANCIS MEILLAND - SECTEUR SAINT BENOIT - CESSION D'UN TERRAIN A BATIR ET D'UN BATI A REHABILITER - DESIGNATION DU LAUREAT - Délibération01/12/202501/12/2025

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/23613-1 SPORTS - HAUT NIVEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "HANDISPORT ANTIBES MEDITERRANEE" ET L'ATHLETE ELODIE LORANDI - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération01/12/202501/12/2025

29 M. David SIMPLOT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/25129-2 SOBRIETE NUMERIQUE - PLAN D'ACTIONS - ADOPTION - Délibération01/12/202501/12/2025