Conseil Municipal du 07 février 2025

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/100-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 19 DECEMBRE 2024 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération10/02/202510/02/2025
CM2025/200-2 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202514/02/2025
CM2025/300-3 ZAC MARENDA LACAN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SPL "ANTIPOLIS AVENIR", BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION ET LA SNC ANTIBES MARENDA LACAN - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération10/02/202510/02/2025
CM2025/400-4 ZAE DES TROIS MOULINS - PROJET ECOTONE - MODIFICATIONS DES MODALITES DU PAIEMENT A TERME - APPROBATION - Délibération10/02/202510/02/2025
CM2025/500-5 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE "CHARGE(E) DE COOPERATION CTG" CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/600-6 PERSONNEL MUNICIPAL - RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES 2023 - BILAN ANNUEL PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES 2024-2026 - INFORMATION - Délibération - Annexe12/02/202513/02/2025
CM2025/700-7 ENVIRONNEMENT - RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE 2023/2024 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe12/02/202513/02/2025
CM2025/800-8 BUDGET - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - DEBAT - Délibération - Annexe12/02/202513/02/2025

02 Mme Nathalie DEPETRIS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/902-1 ARCHIVES MUNICIPALES - ADHESION A L'ASSOCIATION "AVENIO UTILISATEURS" - APPROBATION - Délibération12/02/202513/02/2025

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/1003-1 PERSONNEL MUNICIPAL - RAPPORT SOCIAL UNIQUE - ANNEE 2023 - INFORMATION - Délibération - Annexe12/02/202513/02/2025
CM2025/1103-2 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE DISPONIBILITÉ POUR LES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/1203-3 PERSONNEL MUNICIPAL - SERVICE D'INFORMATION ET D'ACCUEIL DES DEMANDEURS DE LOGEMENT - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/1303-4 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération12/02/202513/02/2025

06 Mme Khera BADAOUI HUGUENIN-VUILLEMIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/1406-1 ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - INTERVENTIONS DES ELEVES, STAGIAIRES ET APPRENTIS SUR LES ESPACES VERTS ET NATURELS COMMUNAUX - CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE D'ANTIBES (EPLEFPA) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025

07 M. Yves DAHAN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/1507-1 EDUCATION - JEUNESSE - SOUTIEN AUX FORMATIONS DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEURS (BAFA) ET DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEURS (BAFD) - PERIODE 2024-2028- CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/1612-1 PETITE ENFANCE - LUDOTHEQUE "LUDOBULLE" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025

15 M. Bernard DELIQUAIRE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/1715-1 DEPLACEMENTS - EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE ECONOMIQUE - GESTION D'UN SERVICE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN LIBRE SERVICE SANS STATION D'ATTACHE (FREE-FLOATING) - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET VISANT A SELECTIONNER LES OPERATEURS - CONVENTION DE DELEGATION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération14/02/202513/02/2025
CM2025/1815-2 STATIONNEMENT - TARIFS ET PERIODES - CREATION - DENOMINATION PARKINGS FORT CARRE 1 ET 2 - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202513/02/2025

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/1918-1 VILLENEUVE-LOUBET - COMPETENCE EAU POTABLE - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AO0285 à 0296 - 0299 et 0320 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/2018-2 RUE DU PETIT FOUR - PARCELLE BR0278 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MISE EN VENTE - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/2118-3 RUE VAUBAN - PARCELLE BO0039 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MISE EN VENTE - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/2218-4 RUE FELON - PARCELLE CS0327 - VOLUME 1 DECLASSE - TREFONDS DU TROTTOIR - CESSION AU PROFIT DE LA SOCIETE GLOBALSTONE IV - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/2318-5 CHEMIN DES RASTINES - PARCELLE EM0098 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DES PROPRIETAIRES - Délibération12/02/202514/02/2025

20 Mme Marguerite BLAZY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/2420-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - PRESENTATION D'UN INSTRUMENT ET CONCERT - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME SUHEE PARK - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025

29 M. David SIMPLOT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/2529-1 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION "SOLUTION SMART CITIES" - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE ET HORTICOLE D'ANTIBES, CENTRE DE L'EPLEFPA CAMPUS "VERT D'AZUR" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération12/02/202513/02/2025

34 Mme Nathalie GRILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/2634-1 ENVIRONNEMENT - NATURA 2000 - ACCUEIL, SURVEILLANCE, INFORMATION ET SENSIBILISATION DU PUBLIC - RECRUTEMENT DE DEUX "GARDES NATURE" - APPROBATION - Délibération12/02/202513/02/2025
CM2025/2734-2 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - DELEGATION DE SERVICE D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE GESTION - SOUS CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L'AIRE DE CARENAGE - AVENANT N°1 ENTRE LA SAS VAUBAN 21 ET MONACO - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération12/02/202513/02/2025

37 M. Alain BERNARD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2025/2837-1 JEUNESSE - PERMIS DE CONDUIRE - AIDE FINANCIÈRE POUR LES 17-25 ANS - NOUVELLES MODALITÉS DE VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIERE - APPROBATION - Délibération12/02/202513/02/2025