Conseil Municipal du 12 juin 2024

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/11100-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 26 AVRIL 2024 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/11200-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/06/202420/06/2024
CM2024/11300-3 - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N° 4 - CESSION DE L'INTEGRALITE DES PARTS SOCIALES - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/11400-4 - DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - SECTEUR BAUDOIN - LOT N°6 - ACTIVITE DE RESTAURATION - CESSION DE L'INTEGRALITE DES PARTS SOCIALES - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/11500-5 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES ET LES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024

02 Mme Nathalie DEPETRIS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/11602-1 - POPULATION - PARTICIPATION À L'ENQUÊTE FAMILLES 2025 ADOSSÉE AU RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION - CONVENTION AVEC LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES (INSEE) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/11703-1 - FINANCES - TAXE DE SEJOUR - MODALITES ET TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2025 - APPROBATION - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/11803-2 - FINANCES - TAXE DE SEJOUR DANS LES PORTS DE PLAISANCE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - MODALITES APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2025 - APPROBATION - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/11903-3 - MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE SERVICE RELATIF A LA DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D'INFORMATIONS EN NOMBRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/12003-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE D'ENTRAIDE ET D'ANIMATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/12103-5 - DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DÉGATS - SOMMES A RECOUVRER AUPRÈS DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - Délibération20/06/202420/06/2024

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/12204-1 - CULTURE - PRIX LITTERAIRE JACQUES AUDIBERTI - 2024 - ATTRIBUTION DU PRIX - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/12304-2 - CULTURE - MUSEES - VENTE DE BILLETS COMBINES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/12404-3 - CULTURE - MUSEES - VISITES GUIDEES GROUPES ET INDIVIDUELS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/12504-4 - CULTURE - MUSEES - OUVRAGE "ANTIBES, 2 500 ANS D'HISTOIRE" - TRANSFERT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE PICASSO VERS LA BOUTIQUE DU FORT CARRE - APPROBATION - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/12604-5 - CULTURE - ASSOCIATION "ATELIER DU SAFRANIER" - CONVENTION D'OBJECTIFS ET MOYENS - 2024-2026 - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024

05 M. Eric DUPLAY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/12705-1 - ENVIRONNEMENT - PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA COMMUNE - APPROBATION - Délibération20/06/202420/06/2024

06 Mme Khera BADAOUI HUGUENIN-VUILLEMIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/12806-1 - ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - REDUCTION DES MEGOTS DANS L'ESPACE PUBLIC - CONTRAT AVEC L'ECO-ORGANISME "ALCOME" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/12906-2 - ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS - CONVENTION AVEC L'ECO-ORGANISME "CITEO" - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024

07 M. Yves DAHAN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/13007-1 - EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/13107-2 - EDUCATION - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/13207-3 - EDUCATION - ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP - INTERVENTION DE PROFESSIONNELS DE SOIN DURANT LES ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES - CONVENTION-CADRE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/13307-4 - EDUCATION - JEUNESSE - RENCONTRES AVEC LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET LES PERSONNES INSCRITES SUR LE REGISTRE COMMUNAL DES PERSONNES VULNERABLES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024

08 Mme Alexia MISSANA


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/13408-1 - DOMAINE PUBLIC - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) - ANNEE 2025 - ACTUALISATION DES TARIFS - APPROBATION - Délibération20/06/202420/06/2024

11 M. Daniel LALLAI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/13511-1 - URBANISME - SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - IMPASSE DE LA TOURRAQUE ET RUE DU SAFRANIER - SUBVENTIONS COMMUNALES - APPROBATION - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/13611-2 - URBANISME - POLITIQUE D'EMBELLISSEMENT - SUBVENTIONS MUNICIPALES POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADES - MODIFICATIONS - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe20/06/202420/06/2024
CM2024/13711-3 - URBANISME - POLITIQUE D'EMBELLISSEMENT - RESTAURATION DES DEVANTURES COMMERCIALES - SUBVENTIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe20/06/202420/06/2024

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/13812-1 - PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNES ENFANTS - PRESTATION DE SERVICE UNIQUE - 2024-2028 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURES - Délibération20/06/202420/06/2024

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/13913-1 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/14013-2 - SPORTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/14113-3 - SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR - 45EME EDITION - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE CARREFOUR ET L'ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/14213-4 - SPORTS - UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024

15 M. Bernard DELIQUAIRE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/14315-1 - STATIONNEMENT - PARKINGS BOUYGUES, FORT CARRE, PRESTINARI ET VAL CLARET, PARKINGS SITUES LE LONG DE LA LIGNE DU BHNS ET PARKINGS SAISONNIERS - EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT AVENUE PHILIPPE ROCHAT - DISPOSITIONS CONTRE LE STATIONNEMENT ABUSIF - Délibération - Annexe20/06/202420/06/2024

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/14418-1 - AVENUE GASTON BOURGEOIS/AVENUE DE LA ROSTAGNE - PARCELLE BT 003 p - LYCEE AUDIBERTI - TRANSFERT A TITRE GRATUIT DE L'ASSIETTE FONCIERE DU LYCEE A LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/14518-2 - AVENUE ROBERT DESNOS - ECOLE JACQUES PREVERT - PARCELLE ET 173p - REGULARISATION PARCELLAIRE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES D'ERILIA - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/14618-3 - AVENUE DES FRERES OLIVIER - PARCELLES BL585 - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA SNC "PSR2" - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/14718-4 - ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DR52P - CESSION A L'EURO A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/14818-5 - GESTION IMMOBILIERE - CONCESSIONS DE LOGEMENTS DE FONCTION PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE - MISE A JOUR DE LA LISTE - APPROBATION - Délibération - Annexe20/06/202420/06/2024

20 Mme Marguerite BLAZY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/14920-1 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - 2024-2027 - INTERVENTIONS MUSICALES AU PROFIT DES ECOLES ELEMENTAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024
CM2024/15020-2 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - 2024-2027 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE DE LA FONTONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération20/06/202420/06/2024

37 M. Alain BERNARD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024/15137-1 - JEUNESSE - ASSOCIATION NATIONALE POINT D'ACCUEIL ECOUTE JEUNE (ANPAEJ) - ADHESION - Délibération20/06/202420/06/2024