Conseil Municipal du 23 janvier 2023

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DELIBERATIONS

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
112/2300-1 - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 21 DECEMBRE 2022 - PROCES-VERBAL - ADOPTION - Délibération24/01/202424/01/2023
113/2300-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération24/01/202424/01/2023
114/2300-3 - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - NOUVELLES DESIGNATIONS - APPROBATION - Délibération24/01/202424/01/2023
115/2300-4 - CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - EXPLOITATION EN REGIE MUNICIPALE - MODALITES DE COMMERCIALISATION - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE BILLETERIE AVEC L'EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RECONDUCTION DES TARIFS DES PLAGES EN REGIE - Délibération24/01/202424/01/2023
116/2300-5 - ZAE DES TROIS MOULINS - PROJET ECOTONE - APPEL A PROJET - FINALISATION CONTRAT DE VENTE - MODALITES - Délibération24/01/202424/01/2023

02 Mme Nathalie DEPETRIS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
117/2302-1 - ARCHIVES MUNICIPALES - PORTAIL NATIONAL DES ARCHIVES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération24/01/202324/01/2023

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
118/2303-1 - PERSONNEL MUNICIPAL - FORFAIT MOBILITES DURABLES - MODALITES D'APPLICATION - APPROBATION - Délibération24/01/202324/01/2023

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
119/2304-1 - CULTURE - CONCOURS DE POESIE - PRINTEMPS DES POETES - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - REGLEMENT INTERIEUR - ADOPTION - Délibération24/01/202324/01/2023

05 M. Eric DUPLAY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
120/2305-1 - ESPACES NATURELS SENSIBLES - REALISATION D'UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE - CONVENTION DE COOPERATION AVEC Conservatoire d'Espaces Naturels Provence Alpes Côte d'Azur (CEN PACA) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération24/01/202324/01/2023

12 Mme Vanessa LELLOUCHE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
121/2312-1 - PETITE ENFANCE - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNÉE 2023 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération23/01/202324/01/2023

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
122/2313-1 - SPORTS - HAUT NIVEAU - ASSOCIATION OAJLP GYMNASTIQUE ET LES ATHLETES MESSIEURS SAMIR AIT SAID ET LORIS FRASCA - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération24/01/202324/01/2023
123/2313-2 - SPORTS - HAUT NIVEAU - ASSOCIATION HANDISPORT ANTIBES MEDITERRANEE ET L'ATHLETE MONSIEUR FLORENT MARAIS - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération24/01/202324/01/2023

17 M. Xavier WIIK


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
124/2317-1 - INSFRASTRUCTURES - REMPLACEMENT DU MOBILIER D'ECLAIRAGE PUBLIC PAR DU MOBILIER ECORESPONSABLE A TECHNOLOGIE LED SUR LES VOIES STRUCTURANTES - APPROBATION DE L'OPERATION ET DE SON FINANCEMENT - DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération24/01/202324/01/2023

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
125/2318-1 - AVENUE DE NICE - RD6007 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - Délibération24/01/202324/01/2023
126/2318-2 - R.D.35 BIS - CHEMIN DES EUCALYPTUS - REGULARISATION DES LIMITES FONCIERES DU DOMAINE COMMUNAL ET DEPARTEMENTAL - CESSION DE TERRAINS A TITRE ONEREUX AU BENEFICE DE LA COMMUNE - CESSION A L'EURO AU BENEFICE DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - Délibération24/01/202324/01/2023
127/2318-3 - RUE DELMAS/RUE DU MARC - PARCELLE BP 224 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Délibération24/01/202324/01/2023
128/2318-4 - ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DR 23 - BIEN PRESUME SANS MAITRE - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - Délibération24/01/202324/01/2023

20 Mme Marguerite BLAZY


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
129/2320-1 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération24/01/202324/01/2023
130/2320-2 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - ORGANISATION DE LA 2E EDITION DU CONCOURS DE TUBA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ' CUIVRES COTE D'AZUR ' - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération24/01/202324/01/2023