Conseil Municipal du 30 avril 2021

Données provenant du portail d'import

DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1336/2120-1 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - REPROGRAPHIES D'ŒUVRES MUSICALES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (SEAM) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021

00 M. Jean LEONETTI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1353/2100-0 - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE "MAJORITE" PORTANT SUR LE SOUTIEN AUX FORCES DE L'ORDRE - Délibération06/05/202106/05/2021
1319/2100-1 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU - Délibération06/05/202106/05/2021
1320/2100-2 - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - COMMISSION COMMUNAUTAIRE DE PROPOSITION DES CANDIDATS - DESIGNATION - Délibération06/05/202106/05/2021
1321/2100-3 - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - SPL ANTHEA - CONSEIL D'ADMINISTRATION - PRESIDENCE - AUTORISATION - Délibération06/05/202106/05/2021
1304/2100-4 - MUTUALISATION - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - DGA VIE SOCIALE ET CULTURELLE - Délibération30/04/202130/04/2021
1305/2100-5 - MUTUALISATION - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE - DGA AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE - Délibération30/04/202130/04/2021
1322/2100-6 - ZAC MARENDA-LACAN - CONCESSION D'AMENAGEMENT - AVENANT N°2 AVEC LA SPL ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021

03 M. Serge AMAR


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1323/2103-1 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE D'ENTRAIDE ET D'ANIMATION - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021
1324/2103-2 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS - Délibération06/05/202106/05/2021
1325/2103-3 - FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2021 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - Délibération06/05/202106/05/2021

04 Mme Simone TORRES-FORET-DODELIN


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1326/2104-1 - CULTURE - ASSOCIATION LABEL NOTE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021
1327/2104-2 - MUSEE PICASSO - DON POUR LA REALISATION DE L'EXPOSITION "COLLECTION NAHMAD. DIX CHEFS-D'ŒUVRE" - ACCEPTATION ET AFFECTATION - Délibération06/05/202106/05/2021

08 Mme Alexia MISSANA


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1328/2108-1 - BOULEVARD WILSON - PARCELLE BL 59 - PROCEDURE DE RETROCESSION D'UN DROIT AU BAIL COMMERCIAL - CAHIER DES CHARGES - APPROBATION - Délibération06/05/202106/05/2021

13 M. Matthieu GILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1329/2113-1 - SPORTS - OAJLP TRAMPOLINE ET GYMNASTIQUE ACROBATIQUE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021

15 M. Bernard DELIQUAIRE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1330/2115-1 - STATIONNEMENT - EXPLOITATION DU PARKING EN SOUS-SOL DE LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération06/05/202106/05/2021

18 Mme Anne-Marie BOUSQUET


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1331/2118-1 - CHEMIN DU PUY - PARCELLE AR118 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DES EPOUX X - Délibération06/05/202106/05/2021
1332/2118-2 - CHEMIN DES BRUSQUETS - PARCELLE ES101 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME X - Délibération06/05/202106/05/2021
1333/2118-3 - SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - PARCELLES AW 123-124-125 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - Délibération06/05/202106/05/2021
1334/2118-4 - CHEMIN DES PLATEAUX FLEURIS - PARCELLE BD 419 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE BNP PARIBAS IMMOBILIER RESIDENTIEL - Délibération06/05/202106/05/2021
1335/2118-5 - IMPASSE JUAN - PARCELLE CR 654 - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE "RESIDENCE L'ESTEREL" - Délibération06/05/202106/05/2021

25 Mme Carole BONAUT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1337/2125-1 - AGRICULTURE - EXTENSION DU DISPOSITIF FEADER - PRESERVATION DU FONCIER AGRICOLE POUR LA REMISE EN ETAT DES FRICHES AGRICOLES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES 24 COMMUNES DE LA CASA - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021

34 Mme Nathalie GRILLI


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1338/2134-1 - PORT DE LA SALIS - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération06/05/202106/05/2021
1339/2134-2 - ENVIRONNEMENT - SCHEMA TERRITORIAL DE RESTAURATION ECOLOGIQUE (STERE) - DEMANDE DE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE - APPROBATION - Délibération06/05/202106/05/2021

37 M. Alain BERNARD


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1340/2137-1 - JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE UNICEF DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021
1341/2137-2 - JEUNESSE - REINSERTION SOCIALE - TRAVAIL D'INTERET GENERAL (TIG) - CONVENTIONS AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (DTPJJ) ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE GRASSE (SPIP) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération06/05/202106/05/2021